J'ai RECONSTRUIT ça DEFINITIVEMENT : mon écurie !

Bonsoir,

Bien beau ce box

Crdt

Salut à tous !

Eh Nono, où tu vas mettre le deuxième cheval ? faut prévoir dans la vie  !
à+

Salut les potos !

Mauvaise nouvelle : il faut démonter la maison du bonheur ! J'ai reçu un courrier de la mairie m'enjoignant de démonter la cabane pour le 9 mars.

Je n'ai pas envie et je veux me défendre :

D'abord en leur disant :

- Que leur autorisation verbale et temporelle n'a aucune valeur légale
- Que j'attends toujours le récépissé de ma demande d'autorisation (plus de 6 mois)
- Qu'ils ne peuvent contester que j'avais accompli ma démarche car leur courrier apporte la preuve de ma demande : il prouve qu'ils reconnaissent m'avoir autorisé "verbalement"! Donc qu'ils ont mal fait leur boulot !

Mais comme je me méfie du système, j'entreprends parallèlement une seconde démarche : cotisant solidaire à la MSA !!!

Légalement, je deviens donc agriculteur ! Et j'ai alors le droit d'installer des bâtiments sur les terres agricoles pour mon exploitation !

Je pense élever des escargots....Et laisser le cheval dormir dans la cabane :-D

Tout le monde peut le faire, ça coûte un peu moins de €400 par an et, en gros, ça permet d'avoir une couverture sociale, de récupérer la TVA, de recevoir une formation, de vendre légalement sa production mais surtout d'avoir une existence "agricole" !

Qui a déjà fait ça ?

Ciao !

Nono

Salut à tous !

La tuile ! mais t'es un battant Nono, alors tu gagneras !

Sinon, il restera la solution de mettre des roues plus ou moins factices !

Bonne chance dans ton combat, et bisous à Nini !

Bonjour,

Arff pas glop.


Tu sais nono si c'était aussi facile nous le ferions tous pour pouvoir conduire des gros tracteurs.

Ce soir je dévelloperai.

Crdt

Bonjour à tous,
Je ne suis pas homme de loi, mais cet hangar est en bois , donc à caractère non permanent.
De fait il ne fait pas partie de la série des bâtiments entrant dans le POS (plan d'occupation des sol).
Tu peux te défende sur ce terrain.
C'est une piste qui vaut ce qu'elle vaut...
Mais dans tous les cas, la négociation restera la meilleure alternative.
Cet hangar est très bien construit et très esthétique.
Qui a intéret à le faire démonter?
BS

Salut nono

En tant que travailleur affilié a la MSA, je pensez faire la même chose que toi, car quand je conduis le tracteur avec la remorque chargé je dépassa allègrement les 10 tonnes et je n ai pas le permis adéquat.

Le souci est que pour se déclarer exploitant auprès de la msa, il faut un minimum de surface de terre, qui est défini en fonction de la région ou tu te situe, et l activité envisagée.

Ca ne semble donc pas si simple qu'il y parait.

bonne chance pour la suite.

@+
julien

bonjour a tous

oui effectivement cotiser a la msa ne donne pas que des avantages j'ai exploité 14 ha et mis des moutons,je suis aller a la msa pour faire le dossier. surprise il me demandait une cotisation ( sdl ) qui était calculé par apport au nombre de brebis a l'hectar ( un calcule a eux ) ugb je crois. le comble, ne me donnait aucune couverture sociale.
car suivant les régions pour étre exloitant il faut un minimum ha ,chez nous c'était 15ha. pour finalement payer 800euros de cotisation de solidarité et moi droit a rien .très décourageant
juste le droit de demander les primes de l'élevage et les redonners a la msa. subir tous les inconvéniants de déclaration de surface et etc
voilà ce que j'ai vécu
cdlt
bernard

salut
tout simplement tu laisses courir
il doit y en avoir en tole qui font bidonville et qui sont toujours debout donc tu fais comme j ai fait tant que les autres sont debout la mienne reste

http://www.territoires.gouv.fr/IMG/pdf/notice_explicative.pdf

2) les habitations légères de loisirs
D’une SHON inférieure ou égale à 35 mètres carrés et implantées dans un terrain de camping ou dans un
parc résidentiel de loisirs (R.421-2 b)
Aucune
D’une SHON supérieure à 35 mètres carrés et implantées dans un parc résidentiel de loisirs, dans un terrain
de camping, dans les villages de vacances classés en hébergement léger au sens de code du tourisme
ou dans les dépendances des maisons familiales de vacances agréées au sens du code du tourisme
(R.421-9 b)
Déclaration préalable

a savoir aussi

M. Jean Charroppin attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sur la réglementation actuelle prévoyant un abri aux équidés étant en pâture, particulièrement impératif dans le Jura où le grand froid règne plus de quatre mois dans l'année. Plusieurs propriétaires de chevaux n'exerçant pas d'activité agricole se sont vu refuser l'autorisation d'implanter un abri, voire imposer une démolition étant dans une zone non constructible alors qu'il s'agissait d'abris de type « chalet en bois », esthétique et soigné. On comprend la colère de ces propriétaires qui construisent des abris s'intégrant dans le paysage et respectent l'environnement face à certaines installations hétéroclites telles que des caisses de camion, de vieilles bétaillères sans roues ou encore des cabanes en tôle, défigurant le paysage, qui par contre ne sont pas démolis. En conséquence, il lui demande de bien vouloir lui faire connaître son avis à ce sujet.

Réponse :

Dans les zones agricoles, seules sont autorisées en application de l'article R. 123-7 du code de l'urbanisme, les constructions nécessaires à l'exploitation agricole. S'agissant de constructions de boxes ou d'abris prévus par des propriétaires de chevaux n'exerçant pas d'activités agricoles, au sens de l'article 311-1 du code rural, le maire est compétent pour délivrer l'autorisation. En tout état de cause, les articles 11 et 13 des règlements d'urbanisme permettent aux élus de recommander et de faciliter l'intégration paysagère de boxes ou abris pour les chevaux.

Bonjour à tous
Nono,je ne voudrais pas polluer ton post...
Si quelqu'un pouvait m'en dire un peu plus sur cette "SMA"...??
Quelle est la surface minimum (Aveyron),pour s'y inscrire?
Les avantages? Les inconvénients?
Merci d'avance
Tcho
Michel

Salut les potos !

Merci de votre intérêt pour mon cas.

Vous parlez de la SMI mais elle ne me concerne pas : je ne serai que "cotisant solidaire".

D'autre part, j'ai vu que la SMI, c'est fini pour 2015.

Ciao !

Nono

bruno bonjour

la reponse du berger a la bergere

tu fais le tour de la commune et tu fais l inventaire de toute construction non conforme pendant la duree du mandat du maire

meme quelques travaux et autre tu vas etre surpris et apres egalite fraternite donant donant tous le monde ou personne
cdlt

Salut les potos !

Merci Batouran, mais je ne regarde jamais chez les autres : d'autres s'en chargent et ils le font trop bien !

Ce sont en général des, des anti-maires ou des conseillers de l'opposition, prêts à tout pour faire parler d'eux, brasser de l'air, et s'imaginer qu'ils sont utiles à la communauté ! Ils contestent souvent à tort les décisions de la majorité et s'empressent, s'ils arrivent à être élus, de bousiller le travail des autres, faire le contraire et casser les pieds aux habitants uniquement pour se donner de l'importance.Ce n'est pas comme ça que je vois la vie en communauté.

Je vais faire comme j'ai dit. je vous tiendrai au courant au fur et à mesure de l'avancée du truc !

Ciao !

Nono

re
si je t ai ecrit comme cela c est perso mais pourquoi partir de suite dans une procedure msa avec toute les contraintes et charges

ceci pour eviter des problèmes

en principe et je l ai vu souvent ceux qui foutes la merde ne sont pas clair chez eux

suivant la tournure des choses tu as toujours le temps de monter un dossier msa pour elevage de 12 escargots

bon courage
cdlt

bonsoir à tous,bonsoir Nono

pour ta cotisation solidaire fait toi prêter des ruches.
ton batiment devient miellerie !!!!

plus facile à monter comme dossier. et une vocation peux naitre...

cordialement

nicolas

Salut les potos !

Merci Batouran, ta solution n'est pas bête, bien au contraire ! Mais c'est justement parce que certains voisins ont rué dans les brancards que ça me retombe dessus... Et je ne veux pas être catalogué comme eux (y'en a même un qu'on appelle "le collabo")

Ciao !
Nono

Salut les potos !

Merci Nicolas... J'adore les abeilles et ne les crains pas, mais si une seule me pique, c'est le SAMU !!! En fait, je ne sais pas à quelle espèce je suis allergique...

Ciao !

Nono

Salut NONO
boujour à tous

Moi j'adore les collabos je viens tous de suite j'aime bien me faire une fricassée .
Tu sais NONO quand des personnes s'occupent de chez les autres c'est que chez eux c'est pas beau à voir .
Tu peux voir aussi avec trente million d'amis.
Salut à toi
Bise à NINI
JAJA

Bonsoir a touts
Je souhaite que tu la fais assez grand pour le miens j’ai lai fais 3m pars 6 cette été je le démonte car il est pas assez large lorsque il se couche il m’a déforcer un coté

Bonsoir:une petite suggestion à vérifier:quelqu'un m'a dit qu'il avait eté embeté pour un permis de construire parce qu'il n'était pas agriculteur... à la MSA on lui a conseillé de faire une petite serre en plastique pour élever des lombrics...il est donc devenu lombriculteur et il a légalisé sa situation

bruno

un proverbe les chiens aboies la caravane passe

tant que tu n as aucun ecrit avec tampon officiel laisse dire et faire apres tu verras et agiras

au point de vue impots moi un controleur est venu suite a une plainte 2 fois

j ai ferme un auvent en bois et crepi exterieur avec enduit mais comme la stucture est demontable rien n a ete pris en compte et classe sans suite
moi aussi j ai des voisins charmants si tu savais?????
cdlt

Bonsoir,

Ben vous avez tout dit.

Crdt

brunofurlano a écrit:

- Que j'attends toujours le récépissé de ma demande d'autorisation (plus de 6 mois)

Quand tu fais une demande à une Mairie elle a tant de temps pour répondre, passé un certain délais c'est considéré comme étant accepté.

En l'absence de réponse

La décision de la mairie peut également ne pas donner lieu à la délivrance d'une réponse écrite au terme du délai d'instruction. Cela indique, en principe, qu'elle ne s'oppose pas au projet tel qu'il est décrit dans la demande de permis de construire. Vous avez tout de même intérêt à demander à la mairie un certificat attestant de son absence d'opposition à la réalisation du projet.

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1986.xhtml#N101C0

Crdt