l tracteurs agricoles (quel permis)

Bonjour à vous
Bonjour Dominique ne t’énerve pas , bien sûr que ton sujet est intéressant et on ne s'en fout pas loin de là mais tu peux le constater on ne trouve pas de vraies réponses, des sujets équivalents ont déjà parlé de ce problème sans vraiment apporter une réponse définitive si bien que même la gendarmerie si perd.
Je pense un peu comme Loursenbois pour le fait que le tracteur soit seul ou attelé mais je reste septique au regard d'un véhicule utilitaire...en effet ce sont les mêmes en 3t5 et 5t5 alors qu'il faut un permis différent et difficile de faire entendre ça lors d'un contrôle...notre problème ressemble un peu dans ce cas au 5t5 déclarés 3t5 et surchargés en permanence.
Loursenbois à bien raison d'apporter la précision sur un accident survenu à un collègue venu nous prêter main forte....ça peu aller très loin en cas d'accident grave d'une part par la sécu et parfois par ......les familles concernées.......money is money.
Gérard

Pour ma part, voici ma situation :
- Pas de permis poids lourd
- Je ne cotise plus à la MSA
- Pas de dérogation
- Je ne possède pas de tracteur, mais il m'arrive d'en conduire sur la voie publique. Et j'ai d'ailleurs été contrôlé, je n'ai jamais eut d'amende.

Pour ce qui est des assurances, c'est compliqué aussi. Ils veulent bien nous faire payer, mais pour le reste....

En ce qui concerne les véhicules de collections, il est possible de faire requalifier leur situation en passant par la DRIR pour les véhicules de plus de 3,5T, et, si ça marche, ils vous refont une nouvelle carte grise qui vous permet de conduire le véhicule avec seulement le permis B sur la voie publique.

A+

Pascal

Bonjour a tous,
Pascal dit Tigny a relativement bien resume la situation  

Permis B:
ptac inferieur ou egal a 3.5t
et si attele somme des ptac inferieur a 3.5t

Permis B96(nouvelle legislation)(formation a passer sans examen final):
ptac inferieur ou egal a 4.250t
et si attele idem somme des ptac inferieur a 4.250t

avant le 19janvier 2013 j'avais le droit de conduire une remorque d'1.2t derriere une R25(poid an charge de la voiture inferieur au poid a vide de la voiture)
j'ai achete un pickup pour etre plus en securite avec la charge aux fesses  
je n'avais plus le droit de tracter ma remorque car mes ptac depassait les fameux 3.5t  
j'ai passe cette formation (450euro en regle generale) et je peux maintenant la conduire en ne depassant pas les 4.250t

maintenant il n'est plus question des poids en charge de la remorque inferieur au poid a vide de la voiture; plus rien de tout ca   ils nous ont simplifie les calculs  
il n'est plus que question des sommes des PTAC  

toujours avec cette formation ca me permet meme de mettre une remorque de 2t de ptac derriere la passat  
par contre je en peux pas la tracter avec le 4*4 car les ptc (poids total en charge) seraient ok mais pas les ptac (poids total autorise en charge)

maintenant si Pascal confirme que c'est la situation au moment du controle qui compte; donc les PTC c'est tout bon  

sinon pour le reste poid lourd ou super lourd   a moins d'etre agriculteur ou d'avoir un numero d'exploitant  
j'ai un copain qui n'a aucun permis   ; il s'est declare exploitant agricole avec quelques betes (moutons) et il conduit tout ses tracteurs sans soucis de 50 a 125cv (IH 1255) et il depassse largement les 3.5t!
il a eu de nombreux controles et mis a part les contraventions pour defaut d'eclairage il n'a eu aucune reflexion quelconque quant au permis

voila en esperant avoir eclairer un peu le sujet  

bonne journee a tous

Encore moi,
pour ce qui est du massey
afin de privillegier la charge utile de la remorque il faudra donc rouler avec les pneus les plus petit a savoir les 10-28 et ca donne une possibilite de remorque de ptac 1.100t en comptant un chauffeur de 80Kg  
par contre si c'est les roues de la plus grande dimension il ne reste plus qu'a mettre une remorque de 500Kg  
ou bien une grosse caisse trois points en priant pour ne pas casser le relevage  
bonne journee a tous

Une piste ?
Devenir exploitant agricole ?
6 brebis ou 10 ruches ou 200m de potager ou de verger, ou 10 lapines !!!
http://agreste.agriculture.gouv.fr/IMG/pdf_ra_exploitation_agricole.pdf

Et pour l'assurance
http://www.msa.fr/lfr/cotisation-solidarite?p_p_id=56_INSTANCE_u5PL&p_p_lifecycle=0&p_p_state=normal&p_p_mode=view&p_p_col_id=column-1&p_p_col_count=1&_56_INSTANCE_u5PL_read_more=2

J'ai les terres et les cultures, pas encore les ruches, mais de toutes façon un autre métier et pas de tracteur, je ne suis donc pas concerné par ce problème pourtant bien réel.
Par ailleurs, j'ai choisi une remorque de motoc qui rentre dans ma remorque bagagère, le Staub également, car chez nous les routes sont tres fréquentées une bonne partie de l'année.

Quelqu'un peut confirmer pour l'option MSA ? A 64 euros l'année, ça peut valoir le coup par rapport au permis et aux visites médicales....Ca peut sembler du racket, en contrepartie le tracteur semble assuré....

Bonjour à vous
ça à l'air de se préciser et il ne me reste plus qu'à mettre le maximum d’éléments en alu, titane, carbone ou autres sur mon Massey  
Gérard

Ça c'est de l'info merci les gars on voit que pour coup il y a du plomb dans les cervelles et de la
responsabilité dans l'air

Cela me fait vraiment plaisir de voir des gens qui se préoccupent plus des conséquences d'un accident que d'un amende aussi élevée soit elle

Je reviens sur le fait de motiver tout le monde pour demander à Monsieur le président de la république et son gouvernement des comptes quant à la discrimination entre les agriculteurs les ouvriers communaux et les affouagistes et NOUS !

Ne vous trompez pas, je n'ai rien contre les agros, tous mes potes le sont et trouvent également cela inadmissible

Je vous remercie personnellement POUR VOTRE IMPLICATION

Petit complément, j'avais oublié la fin :

Des formations B96 et BE plus simples à mettre en œuvre
La prise en compte du cumul des PTAC et non plus du PTRA du véhicule tracteur profite aussi aux auto-écoles qui évitent ainsi d'avoir l'obligation de deux véhicules pour les formations B96 et permis BE. Désormais un seul véhicule tracteur, mais deux remorques permettent de mettre en place ces formations. Du coup, les difficultés de mise en œuvre du B96 par les auto-écoles sont désormais écartées et alors même que très nombreux utilisateurs évitant le permis E/B peuvent profiter des nouvelles possibilités offertes par le B96.

Plus le droit de conduire non plus certains attelages depuis le 19 janvier
Avec la nouvelle réglementation de janvier 2013, les remorques de plus de 3 500 kilos (E/B) ne sont plus dans la nouvelle catégorie BE, mais dans la catégorie C1E (poids lourds) et pour obtenir le permis C1E, il faut d'abord le permis C1. Depuis le 19 janvier 2013 certains utilisateurs notamment d'utilitaires de moins de moins de 3,5 tonnes tractant des remorques avec le permis E/B sont entrés dans la catégorie C1E et n'ont plus le droit de tracter leur remorque.

@+
nikro

Bonsoir,

loursenbois a écrit:

Quelqu'un peut confirmer pour l'option MSA ? A 64 euros l'année, ça peut valoir le coup par rapport au permis et aux visites médicales....Ca peut sembler du racket, en contrepartie le tracteur semble assuré....

A mon avis il ne l'est pas. J'ai travaillé sur deux exploitations agricoles et les tracteurs avaient leur propre assurance.
Crdt

Salut,

Je pense que de cotiser à la MSA a pour intérêt de t'enlever le besoin de permis, mais pas celui de l'assurance, sinon, la MSA serait en déficit !

@+
nikro

Bonjour,

dominique59 a écrit:

Je suis d'accord , j'ai examiné ton lien mais ils ne parlent pas des particuliers

Ah oui c'est vrai je te prie de m'excuser.

Je suis surpris à chaque fois que je lis des demandes comme la tienne qui est légitime. J'ai 47 ans et je sais depuis mes 15 ans environ tout cette problématique. Mon papa particulier c'était acheté un tracteur (un Reneault p70 de réforme des ponts et chauussées. Moteur mwm hs, étant mécanicien chez Reneault Agriculture la réparation a été vite faite) c'était renseigné auprès de la préfecture et à l'époque c'était déjà comme ça. Quand moi j'ai voulu acheter un tracteur j'ai écrit à ma préfecture et j'ai eu une réponse.
Bien sur la situation peut paraitre absurde, j'étais salarié agricole je conduisais plusieurs tracteurs sur les exploitations étc ...

Crdt

Bonjour
Je ne suis pas certain d'avoir été très clair
Au delà de la "simple" verbalisation, que se passe-t-il en cas de pépins ?
La réponse semble claire :
http://www.news-assurances.com/fiche-pratique/accident-sans-permis-de-conduire-les-demarches/016764418
Pas de permis, pas d’assurance

Les assurances s’affranchissent de tout dommage occasionné lorsqu’un défaut ou une absence de permis est mise en évidence. La sentence est catégorique : aucune prise en charge, aucune responsabilité civile, aucun remboursement. Et ce, même dans le cas où le précieux livret rose vient juste d’être retiré à la personne sans permis qui était déjà détentrice d’une assurance.

Une position des assureurs perçue comme légitime à l’exception faite de l’assurance de la victime qui ne fonctionnera pas non plus. Elle sera toutefois relayée par le Fonds de Garantie des assurances obligatoires de dommages.

Le Fonds de Garantie lui offrira tout dédommagement selon l’ampleur matérielle et corporelle du préjudice et se retournera ensuite contre l’automobiliste fautif pour exiger des dommages et intérêts. Les sommes engagées se rajoutant aux amendes déjà existantes peuvent provoquer la ruine ou l’endettement à vie du non titulaire du permis.

Ce qui confirme ce que je pensais

La question est donc : comment pouvoir conduire un tracteur sur la voie publique sans être titulaire du permis poids lourd ni être agriculteur exploitant, fils, fille ou femme d'agriculteur , ouvrier communal etc ....
Peut-on réellement devenir exploitant par le seul fait d' adhérer et de payer la cotisation de solidarité à la MSA ? (et bénéficier ainsi de la dérogation pour le permis C )
L'un d'entre vous a-t-il déjà adhéré sous cette forme et pour cette raison ?

Bonjour,

loursenbois a écrit:

Je ne suis pas certain d'avoir été très clair

Ben si c'est très clair.

Pour compléter voici ce qu'a écrit un intervenant sur le forum des vsa
(ATTENTION depuis les permis de conduire ont changé)

ERIC35 a écrit:

Bonjour,

Un petit éclairage au sujet de cette problématique assurance et permis :
Je me permets d'apporter cette précision car je suis assureur.
Un tracteur n'est ''agricole'' que lorsqu'il est rattaché à la mise en valeur économique d'une exploitation agricole inscrite auprès de la Mutualité Sociale Agricole.

Dans ce contexte et UNIQUEMENT DANS CELUI-CI, la règlementation routière permet d'éviter toute référence aux permis de conduire. C'est plutôt l'age du pilote qui est pris en considération.

Le même véhicule, lorsqu'il est utilisé en dehors du contexte de la mise en valeur d'une exploitation devient un véhicule ''automobile'' soumis à la même règlementation qui s'impose à tous véhicules à moteur, c'est à dire : LE CODE DE LA ROUTE.
Partant de ce principe, c'est le poids total en charge du véhicule seul qui détermine le permis de conduire adapté.

En résumé, dès que le PTC du tracteur excède 3,5 T, c'est bien le permis poids lourd qui est requis. Même problématique pour la remorque qui si elle excède 75O Kg de PTC nécessite le permis E

Tous, amis collectionneurs, examinez bien vos cartes grises. Vous conduisez, pour certains d'entre vous vos tracteurs en toute infraction pour ceux qui n'ont pas le permis C. Par chance les cartes grises de nos vieux tracteurs sont souvent muettes sur le PTC et c'est tant mieux.

On ne peut donc blâmer l'assureur qui attire l'attention de son Client à cette problématique de règlementation routière car c'est aussi son devoir d'exercer son rôle de conseil sans faillir.
SON ROLE n'est pas que de donner un tarif !

Sachant qu'il existe une règle inflexible : PAS DE PERMIS ADAPTE = DECHEANCE D'ASSURANCE, c'est le minimum d'information qu'un professionnel se doit d'apporter car en cas d'accident grave on saura immédiatement lui reprocher sa carence de conseil et dans certains cas on ira même rechercher sa faute professionnelle pour défaut de conseil.

Dernier détail qui va vous surprendre :

Lorsqu'un tracteur agricole (je parle d'un véhicule qui sert au quotidien pour la mise en valeur d'une exploitation agricole) est prêté à un ami pour tracter le char humoristique qui participera au défilé organisé dans le cadre du tournoi de foot local, il perd de ce fait son statut de tracteur agricole. Sa conduite nécessite que celui qui tient le volant soit titulaire du permis B (si < de 3,5 T) ou du permis C (si > de 3,5 T), et bien entendu du permis E car la remorque fera très probablement + de 750 Kg de PTC

A méditer .......

Amicalement à Tous, ERIC

[/quote]
Crdt

bonjour
avec mes tracteurs motostandards , ils sont marqués comme motoculteur a 4 roues

Salut,

PHILIPPE2877 a écrit:

avec mes tracteurs motostandards , ils sont marqués comme motoculteur a 4 roues

De toute façon, même si ils étaient marqués tracteurs, ils ne dépassent pas les 3.5T tes mini tracteurs  

d'ailleurs, il faudrait qu'on en parle, je te recontacte quand j'ai 5 minutes.

@+
nikro

Salut!
Je suis passionné de mécanique et suis en pleine remise en question de mon mode de vie. J'ai maintenant 28 ans et pense tout doucement a quitter le foyer familial mme si la maison est grande et que mes 3 frère sont partis depuis longtemps. Jusqu'a maintenant je n'ai que pratiqué la mécanique sur mes multiples moto et les voitures de la famille. Seulement voila pour moi il est hors de question payer un terrain et une maison pendant 30 ans.
J'en vien a ma solution: acheter une roulotte et un vieux tracteur (un monocylindre de preference).
N'etant pas fils d'exploitant (eh oui sinon j'aurai pas besoin d'acheter du terrain pour construire la maison) je pense passer la formation b96.
Ma question est y a t il une relation a respecter entre le poids de la remorque ou roulotte et le poids a vide du tracteur. Dans l'ideal sa serai un remorque de 2t750 de ptac et avoir un tracteur avec 1t5 de ptac sa veut dire a peu près 800kg a vide. Même si je me doute que c'est pas une bonne idée de tracter un tel poids a vide. J'ai fait plein de recherches sur internet mais me trouvant au canada jusqu'au mois de janvier je n'ai pu évaluer la faisabilité du projet.
Dans mon village il y a une association appelée le Leiterwaga dont je vois les tracteurs depuis tout petit Ils ont un Lanz, Massey Poney et plein d'autres sa serai la bonne occasion de me lancer....

Je vous remercie d'avance et vous souhaite plein de plaisir dans votre passion qui peut être sera bientôt la mienne!

bonjour
ah au debut ils avaient ça

maintenant ils ont ça

pas de credit payé en casch

slt a tous
eh! oui,mais tu n est pas un manouche,gitan,a la différence de nous,comme ils sont sensés se déplacer continuellement,ils touchent les allocations familliales de l année en une seule fois,tu multiplies par le nombre de gamins et tu peux payer ta mercedes cash!!!

salut a tous

et pour rajouter une couche a ce qu'a dit Gérard tu n'aura pas la faculté que les alocs te paye la moitié du prix de la caravane sous prétexte qu'ils ne touchent pas d'allocation logement.
cordialement
jean marie

re
je pense que c est un debat qui risque de deraper
restons en au tracteur pour tirer la roulotte
il te faut le permis C

Merci pour toutes ces réponses! En tout cas je suis content de voir que ce forum est très actif!
En fait je n'ai pas précisé que je loue un local dans une ancienne caserne militaire pour faire de la musique avec énormément de terrain autour. Dans ces anciens locaux de l'armée il y a bien sur des garages avec des passionnés de voitures anciennes qui m'ont deja proposé (Alpine berlinette A110, dauphine, 403,...) d'utilisier leur locaux en plus de l'association de mon village et le garage de mes parents qui m'a suffit jusqu'a maintenant! Le tracteur ne dormira bien sur pas dehors! Et mes déplacements se feront la plupart du temps comme d'habitude en moto!
Mais je voudrai quand mme être autonome et pouvoir déplacer ma roulotte moi mme tout les 3 mois. Pour l'ete un amis d'enfance m'a deja proposée son terrain a condition de nous y cultiver quelques legumes et de surveiller son élevage canin.
Bref comme dit Phillipe l'endroit ou sera la remorque et le tracteur, comment je gagne ma vie (car je compte travailler) et ou se trouve mon adresse sa me regarde.
La question est comment cela se passe-t-il sur la route avec le B96?
Est-ce qu'il y a une relation entre poids a vide du tracteur et ptac de la remorque a respecter?
Le fait que la remorque (ou roulotte on s'en fout!) soit articulée pose-t-il problème ou faut-il 1 ou 2 axes au centre?
Le ptra prend il tout cela en compte afin que je ruine pas le tracteur?

slt a tous ben moi je voudrais savoir pour le permis B96 d’après ce que j'ai compris on peu rouler avec un ensemble vehicule plus remorque jusqu’à 4250kg ,mais donc j'ai un touran qui pèse 1500kg et sur la carte grise je peu tiree une remorque de 1500kg,mais donc je voudrais savoir si avec cette formation b96 si je peu tirée une remorque de 1200 kg
pas facile la législation française
jack

bonsoir à tous
pour vous les carpistes ces le B97 qu'il vous faut vus le nombre de bouillette que vous balancer