Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes

bonsoir à tous,
Je crée ce post qui je pense peut interresser d'autres personnes que moi.

N'étant pas agriculteur, et ne possédant pas le permis poid-lourd, je ne peux me rabattre que sur des tracteurs dont le PTAC (Poid total en charge) est inférieur à 3,5 tonnes.

Quand je regarde les annonces, aucune mention n'est faite là dessus, donc je demande à tous ceux qui ont un tracteur, avec carte grise, entrant dans cette catégorie de donner le modèle et le PTAC, afin que je puisse rechercher un modèle particulier et en écarter d'autres.

Il est vrai que les vieilles carte grises sont un peu floues sur ces indications, mais avoir une petite liste des tracteurs pouvant étre conduits avec le permis B, risque d'interresser beaucoup de monde.

Je sais qu'il y a déja les Pony, Farmall cub, etc.... mais qu'en est t'il des Ford 4000, Renault N72 etc...

Merci d'avance a ceux qui prendront 5mn pour consulteur leur carte grise et écrire deux lignes.

Bonjour,
Sur la carte grise de mon MF 1080, les mentions F.1 F.2 F.3 G et G.1 qui précisent les Poids et PTAC sont toutes à zéro. En J.1 il est indiqué TRA et en J.3 AGRICOLE.
C'est un tracteur qui doit faire à vide 4 Tonnes avec un poids maxi tracteur + remorque de 20 Tonnes.
Cordialement

Bonjour,

Sur ma carte grise de Fordson Dexta il n'y a pas non plus poids d'indiqués.
Ce qu'il faut c'est chercher la plaque constructeur.

Voici ce qu'il y a sur la plaque de mon tracteur à côté de la batterie: Fordson Dexta 32cv



FORD MOTOR COMPANY
DAGENHAM (ENGLAND)
TRACTEUR TYPE: 957E
N° MOTEUR --------
N° dans la série du type -------
Poids Total Autorisé en Charge 2250 kg

Il semblerait que pour le Super Dexta 42cv ce soit bon aussi.

Exemple: http://fordson-dexta.aceboard.fr/253324-3700-10316-0-plaque-metal-identite-super-dexta.htm

Jeannot65 a écrit:

Je sais qu'il y a déja les Pony, Farmall cub, etc.... mais qu'en est t'il des Ford 4000, Renault N72 etc...

A mon avis c'est trop lourd. Mon papa avait un P71 et il fallait le permis "poids lourd".
Je pense mais ce n'est pas sur qu'au delà de 40 cv c'est rappé.

Cordialement

Merci a tous pour votre participation.

Olivier, j'ai regardé le lien que tu donne, mais pour la plupart des tracteurs seul le poid à vide est indiqué alors que c'est le poid total en charge qui m'interresse (plus ou moins de 3.5 tonnes).

J'ai un collègue qui a un D35, sur la carte grise il n'y a également rien de marqué concernant le PTAC.

Hello,

Pour pouvoir conduire un tracteur, quel que soit sa puissance et son poids,

je crois qu'il suffit d'avoir + de 16 ans et avoir le BSR2 ou le permis B évidement..

Sur ce coup là je ne suis pas du tout certain... A vérifier!!!

Bonne soirée.

Momo

Oui si tu es agriculteur ou enfants d'agriculteurs me semble t'il.

Hello,

Voici ce que j'ai trouvé sur le net:

http://fr.wikipedia.org/wiki/Tracteur_agricole

Bonne soirée.

Momo

Hello

Il me semble que c'est identique au chariot élévateur, pas besoin de permis du tout si l'engin ne dépasse pas 42 km/h par construction. Je crois qu'il ya une variante avec les disque de vitesse 25 km'h appliqué à l'AR de l'engin. Il peut se conduire de 16 à 18 ans uniquement si le tracteur est en solo, c'est à dire non attelé ni même d'outils portés (semoir, herse, charrue etc etc...)

je vais essayer de me renseigner au centre de formation et je vous tiens au courant, si j'ai une réponse censée...

Hello,

pour les chariots élévateurs, il faut le permis cariste.

http://www.les-industries-technologiques.fr/fiche-metier/cariste/type_id=5/?gclid=CJf_rZXG1KsCFcK9zAodc1tNQw

Humm le lien à copier et coller sur la bande de recherche ...(forumactif fait des siennes...)


Bonne soirée.
Momo

bonjour a tous.
ne confondez pas caces et permis. le permis donne acces a une circulation sur route, dans le domaine privé ou du travail. il y a bien un caces "engins de chantier" dédié a la conduite de "tracteurs", cependant c'est une capacité a conduire les tracteurs sur un chantier, dans le cadre d'un chantier, donc normalement sur zone non ouverte a la circulation publique, ou circulation restreinte avec signalisation.

là nous parlons de circulation sur voie ouverte au public.
selon mes infos, hormis le cas ou l'on est agriculteur ou fils d'agriculteur(+de 16ans) , ou ouvrier de ferme rattaché a l'exploitation du tracteur, et que l'on est dans le cadre professionnel de l'exploitation, pas besoin de permis a condition de ne pas depasser les 40km/h. sinon permis correspondant.
permis B -3.5T PTAC/ EB si remorque +de 750kg PTAC
permis C +3.5T PTAC / EC si remorque +de 750kg PTAC

il y a peut être des exceptions? mais dans ce cas, vaut mieux avoir le texte sur soi en cas de controle.

quelqu'un peut ressortir les textes?

donc pour moi, jeannot a le bon reflexe, de se renseigner sur les PTAC, car si cela ne figure pas sur nos CG, sachez qu'avec l'administration française, c'est a nous de prouver notre bonne foi, et non pas a eux de prouver notre faute en cas de manque d'infos.

jeannot, merci d'avoir posé cette question qui montre bien que l'on manque de pas mal d'infos sur nos tracteurs !

a+, marc

Bonsoir, nous on avait été demandé à la gendarmerie, qui s'était renseigné auprès de la brigade motorisé, car visiblement tout le monde n'était pas d'accord. Au final, on nous a dit qu'il n'y avait pas besoin de permis pour un tracteur ou un ensemble agricole rattaché au sein d'une exploitation agricole jusqu'a 2.50m de large sinon dans les autres cas il fallait le permis adequat suivant le poids. N'oubliez pas, si on se tire bien par les cheveux, la remorque derrière le tracteur devra avoir sa carte grise si son poids excedent 500kgs, ensuite on tombe vite donc dans les permis E(C) pour une remorque agricole associé à un 40cv.
Ce qui est assez dégueulasse à mon avis, c'est que le monde du permis est devenu un "marché", pour des jeunes comme moi c'est devenu un budget trop énorme pour se mettre en conformité, il n'y a plus de service militaire pour le passer gratos , ni de simple visite medicale pour le permis E(B). Est ce que ça a reduit le nombre d'accident à ce niveau?

bonsoir

voila un article paru dans la france agricole

La véritable question à se poser est : puis-je ou non bénéficier de la dispense de permis accordé aux agriculteurs ? La règle générale en matière de conduite des véhicules automobiles prévoit que tout conducteur doit détenir un permis de conduire spécifique selon les caractéristiques du véhicule considéré (article R. 221-4 du code de la route).

Ainsi, les catégories du permis de conduire exigées pour la conduite d'un tracteur, à savoir B, E (B), C ou E, sont définies en fonction du poids total autorisé en charge (PTAC) du véhicule et, le cas échéant, de sa remorque.

Par exception stricte à cette règle, l'article R. 221-20 du code de la route prévoit que le conducteur d'un tracteur agricole ou forestier attaché à une exploitation agricole, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, est dispensé de permis de conduire.

Dans une réponse ministérielle récente (Journal officiel, Assemblée nationale du 28 décembre 2010), le ministre de l'Agriculture précise que « afin de bénéficier d'une dispense, les conducteurs doivent pouvoir justifier de la détention d'un numéro d'exploitation. Ce numéro est délivré par la préfecture au vu d'un document de la MSA et est porté sur le certificat d'immatriculation du tracteur. »

Une circulaire du 4 septembre 2006 du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer a apporté des indications, mais seulement concernant les cotisants de solidarité retraités agricoles.

Le texte précise que sont concernés par cette dispense les retraités agricoles qui conservent une parcelle de subsistance qui, pour être assimilée à une exploitation agricole au sens de l'article R. 221-20 précité, doit être d'une surface telle qu'elle leur permette d'être d'affiliés à la caisse de Mutualité sociale agricole en qualité de contributeurs de solidarité.

En revanche, les choses ne sont pas si clairement définies concernant les autres cotisants de solidarité non retraités agricoles.

Dans la pratique, c'est le numéro d'immatriculation du tracteur ou de l'engin agricole qui est retenu. Si le numéro est celui d'une exploitation agricole, il y a dispense de permis. Si le numéro correspond à un véhicule routier, il est obligatoire de posséder le permis.

PP70 a écrit:

bonsoir

Dans la pratique, c'est le numéro d'immatriculation du tracteur ou de l'engin agricole qui est retenu. Si le numéro est celui d'une exploitation agricole, il y a dispense de permis. Si le numéro correspond à un véhicule routier, il est obligatoire de posséder le permis.

Tout à fait, il faut étre rataché à une exploitation agricole et se servir du tracteur dans le cadre d'une utilisation correspondant à cette exploitation ou a une autre, pas pour déménager le voisin.

Le permis B, ou poid lourd est necessaire pour les particuliers comme moi. Eventuellement comme il est dit plus haut, une carte grise pour la remorque si elle fait plus de 750 kg et le permis EB ou autre.

Le problème n'est pas de se faire contrôler, il y a une bonne tolérance en France pour la conduite des tracteurs ( je n'ai jamais entendu que quelqu'un ait été verbalisé pour défaut de permis de conduire) , mais par contre s'il arrive un accident: L'assurance, voire les tribunaux et les experts risquent de chercher des poils sur les oeufs (PTAC du tracteur, même s'il n'est pas inscrit sur la carte grise, ils risquent de le trouver ailleur, etc.....).

C'est une abération qu'un jeune de 16 ans, sans connaissance du code de la route, puisse conduire un gros tracteur alors qu'un adulte titulaire de son permis voiture soit limité en poid, mais c'est comme ça.

C'est pour cela que j'ai posé ma question, afin d'avoir une idée des tracteurs entrant dans la catégorie permis B.

Voila ce que j'ai trouvé sur un site du centre régional de la propriété forestière du poitou:

"""""""Attention : les chemins communaux ou ruraux sont aussi des voies publiques.


La circulation des véhicules motorisés sur les voies publiques est soumise à de nombreuses réglementations. La conduite des engins agricoles ou forestiers ne déroge pas à ces codes. Ainsi, le chauffeur d’un tracteur dont le poids total en charge est inférieur à 3,5 tonnes doit être titulaire du permis de conduire de catégorie B. La majorité des matériels agricoles ou forestiers dépassant souvent 3500 kg en charge, le chauffeur doit, lors de ses déplacements, être titulaire du permis C (permis poids lourds). De plus, avec une remorque dont le poids en charge est supérieur à 750 kg, les permis B et C doivent être complétés par le permis E (permis remorque).

Par dérogation, les conducteurs de véhicules automoteurs agricoles ou forestiers peuvent, dans certains cas, être dispensés du permis de conduire. Pour cela, le matériel doit être immatriculé avec une plaque d’exploitation agricole. Celle-ci n’est délivrée par la Préfecture qu’en cas d’affiliation au régime de la Mutualité Sociale Agricole (MSA). Cette mesure ne concerne donc que les agriculteurs, les forestiers et les entrepreneurs agricoles et forestiers cotisant à la MSA. Dans ces conditions, l’âge minimum du chauffeur doit être de 16 ans, voire 18 ans lorsque des matériels ou des remorques sont tractés ou pour des engins dont la largeur excède 2,50 mètres.

Lorsqu’un propriétaire forestier non exploitant agricole travaille plus de 150 heures par an à l’exploitation de ses bois, il est obligatoirement assujetti à la contribution de solidarité de la MSA. Correspondant à 16% du revenu forfaitaire forestier, elle doit être complétée par une cotisation ATEXA. Cette dernière, d’un montant de 55,99 € est relative aux accidents du travail et aux maladies professionnelles. Les retraités de l’agriculture qui ont conservé quelques parcelles agricoles doivent également verser cette contribution de solidarité. Dans ce cas, ils peuvent bénéficier de la dispense de permis pour la conduite de tracteurs ou autres engins sur les voies publiques. En raison du peu de temps réservé à la gestion de leur forêt, la majorité des propriétaires forestiers ne sont pas tenus de cotiser à la MSA ; ils ne peuvent donc pas bénéficier de cette dispense de permis de conduire.

Affiliation à la MSA Non affiliation à la MSA
Tracteur de -3,5 T en charge 16 ans mini Permis B
Tract -3,5 T en chare + rem +750 kg 18 ans Permis B+E
Tracteur de +3,5 T en charge 16 ans Permis C
Tract +3,5 T en charge + rem+750 kg 18 ans Permis C+E

Hello à tous

momovar a écrit:

Hello,

pour les chariots élévateurs, il faut le permis cariste.

http://www.les-industries-technologiques.fr/fiche-metier/cariste/type_id=5/?gclid=CJf_rZXG1KsCFcK9zAodc1tNQw

Humm le lien à copier et coller sur la bande de recherche ...(forumactif fait des siennes...)


Bonne soirée.
Momo

Ben non Momo, le permis cariste n'existe pas. Il ne te faut rien du tout pour aller faire le marché avec un Manuscopic de 6 tonnes!!! Aberrant mais c'est ainsi.

Dans une entreprise à partir d'un salarié, il faut pour être en règle avec la législation du Travail, que le conducteur de l'engin ai sur soi, l'autorisation de conduite délivrée par son employeur ou son représentant. Le patron autorise ou non Monsieur X à conduire son engin, point barre. Le boss doit tout de même veiller à ce que l’employé connaisse les lieux ou il pratique, ai reçu une formation (même sommaire) sur les règles de sécurité et de conduite, ai passé apte sa visite médicale professionnelle.

Ensuite vient le Caces, enfin les Caces. C'est une recommandation de la Carsat (ancienne Cram) qui spécialise la conduite d'engin en sécurité. Même en possession du caces, tu n'a pas le droit de conduire un engin, si ton boss ne te l'a pas autorisé.
L'assurance est dans tous les cas obligatoire ainsi que les plaques diverses etc etc ... Le caces n'est en rien obligatoire mais beaucoup d'organisme le préconise ou même l'oblige à leurs salariés. Le permis de conduire n'est pas demandé, non plus... un alcoolo invertébré à qui on aurait sucré le permis de conduire pour alcoolémie peut conduire sans souci un lève container de 40 tonnes au milieu des ses collègues de boulot... à méditer!!!

Voilà pour ces quelques informations sur la conduite d'engins de levage de chantier ou de chariots élévateurs autonomes.

bonsoir

une petite precision: si les exploitants agricoles retraités et non titulaire du permis peuvent conduire un tracteur,c'est parce que un assureur (groupama) accepte de les assurer

Oui mais il faut qu'ils aient gardé un terrain d'une certaine superficie il me semble

Attention les règles sont un peu spéciales. Bon nombre de personnes conduisent un tracteur sans en avoir le droit.

Un document a été édité pour les gens qui travaillent dans les communes par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la somme :


http://cdg80.fr/fichiers/583/TRACTEUR%20.pdf

Document qui évite de dire tout et n'importe quoi et de faire n'importe quoi. Je vous invite à le lire attentivement en page 3 tout y est expliqué sous forme d'un schéma très clair.

Quant à la remorque c'est 1,5 T en agricole et pas 750 kg :

http://codedelaroute.biz/Remorque.htm

extrait de l'article :
" Article R. 317-18
I - Toute remorque, dont le poids total autorisé en charge excède :
1º soit 1,5 tonne pour les remorques agricoles ou de travaux publics;
...
3º soit la moitié du poids à vide du véhicule tracteur, doit être équipée d'un dispositif de freinage permettant son arrêt automatique en cas de rupture de l'attelage pendant la marche."

Quant aux remorques agricoles (toujours du conseil général de la somme) :

http://cdg80.fr/fichiers/586/REMORQUE%20.pdf

A bien étudier page 1 notamment pour les semi remorques qui doivent obligatoirement être immatriculés. Sous 1,5t pas d'immatriculation mais une plaque constructeur.

Ce sont les règles qui s'appliquent pour les particuliers.

Si bien que pour un particulier, le tracteur idéal fait 3,5 T / 3= 1,16 T à vide 2,3 T en charge il reste alors 1,16 T pour la remorque qui ne doit pas dépasser le poids à vide du tracteur.

Très peu de tracteur respectent ces règles :
ceux que j'ai recensés qui les respectent à peu près sont (sauf erreur de ma part et il y en a d'autres avec des modèles plus anciens) :
mf 825
mf 1529
mf 1532
mf 1230
jd 3036E
new holland TC29
bcs valliant 400AR
bcs valliant 500AR
kubota L3200
kubota l3000
same solaris 35 et deutz équivalent
goldoni euro 30
valpadana 4525
ferrari cobram 40
iseki TG5330
iseki TG 5390
iseki TF 330
isek TF 325
isek TH 4260
isek TH 4290
isek TH 4295
isek TH 4330
isek tk538
hurlimann prince 235 35

Si bien que les renault N72 par exemple demandent un permis C!

Il est très difficile d'obtenir les détails exacts pour chaque tracteur des poids à vide et en charge. Sur mon tracteur le poids autorisé en charge dépend de la monte du pneu arrière! On le trouve uniquement sur la plaque constructeur. Alors si vous avez perdu cette plaque c'est la mort!

Bon courage à tous

Bonsoir,
Un article de l'Exploitant Agricole de Saone et Loire, Vendredi 4 Décembre 2009

Merci Faberb pour ces précisions, pas mal de tableau du conseil général de la somme.

C'est comme pour les voitures, mis à part que pour que la remorque n'ait pas besoin d'immatriculation il faut qu'elle fasse 1.5 tonnes au lieu de 750 kg pour une voiture, mais pour la conduite (Cf tableau du conseil général de la somme) on se base comme pour les voitures à 750 kg. En fait pour un particulier, il faut considérer le tracteur comme une voiture, la réglementation concernant les permis est la même.

Donc pour un tracteur de PTAC inférieur à 3.5 tonnes si:

PTAC tracteur + PTAC Remorque supérieur à 3.5 tonnes = Permis BE

PTAC tracteur + PTAC Remorque inférieur à 3.5 tonnes, mais que le PTAC de la remorque dépasse le poid a vide du tracteur = Permis BE, si le PTAC remorque ne dépasse pas le poid a vide du tracteur le permis B suffit.

Toujours pour un tracteur de PTAC inf ou églal à 3.5 tonnes, avec une remorque inf ou égale à 750 kg le permis B suffit.

Donc comme tu le dis, pas mal de personnes qui n'ont que le permis B et qui tirent une remorque de plus de 750 kg ou sup au poid a vide du tracteur sont en infraction.

Mais je pense que pas mal de tracteurs, même ceux qui nous paraissent petits de nos jours font plus de 3.5tonnes de PTAC, ce n'était pas le soucis des constructeurs vu que ces tracteurs étaient destinés à des agriculteurs non soumis à cette réglementation. Peu de petites communes le savent et beaucoup d'employés communaux conduisent des tracteurs sans avoir le permis adéquat.

Bonjour à tous.
Je viens de vous lire,sur certains points,je ne pourrais rien affirmer,mais,concernant les ensembles de véhicules,les chariots de manutention a conducteur porté,je me permet de vous reprendre.Regardez bien votre permis!!!
:Véhicule isolé moins de 3.5t = permis B
:Ensemble de véhicules moins de 3.5t,véhicule tracteur plus lourd que sa remorque=permis B
:Ensemble de véhicules moins de 3.5t,véhicule tracteur =,ou moins lourd que sa remorque= E.B
:Véhicule isolé supérieur à 3.5t=permis C
:Véhicule de la catégorie C avec remorque(quelque soit le P.T.A.C de celle ci)=E.C

Pour les chariots élévateur;dans l'entreprise et son en-sainte,autorisation de conduite obligatoire,C.A.C.E.S relatif conseillé
;en circulation sur la voie public,C.A.C.E.S obligatoire,engin conforme à la législation et permis A1 ou B obligatoire.

Bien qu'un MANITOU soit proche des 6t,il est censé ne pas dépasser les 30 Km/H,le permis B accompagné du C.A.C.E.S A394 doit être en cours de validité au moment de contrôle ou d'accident,normalement c'est le même que pour un tracto-pelle,mais pas besoin de permis C.
Petite info,le C.A.C.E.S A394 vaut environs 500euros et 3 jours de formation,ce n'est pas qu'inintéressant; j'ai pas le tarif pour le P.V et encore moins en cas de problémes.
Peut être là une solution pour conduire son tracto avec un permis B .

bonjour jeannot, il y a pas mal de tracteurs goldoni et carraro qui ont un ptac inf a 3.5T.
chez goldoni, les series universal, 900, 1000 en font partie. certains plus recents comme les boxter ou maxter, et bien sûr les base 20.
chez carraro, les tigre, tigronne et super tigre sont egalement bon. avec des puissances allant a 50cv voire plus !

par exemple, mon carraro tigrone 750 fait 45cv, PV=1440kg, PTAC=2000kg, PTRA4320kg. c'est un chassis rigide !

mon goldoni 240 type universal(chassis articulé) 40vc fait : PV=997kg, PTAC=1600kg, PTRA=2600kg

voila deux exemples. les gm428/435/440 staub sont sur la base des goldoni univesal.


a+, marc

J'avais oublié.
Bon dimanche à tous.
Amicalement Stéf

Hello

totem a écrit:

Pour les chariots élévateur;dans l'entreprise et son en-sainte,autorisation de conduite obligatoire,C.A.C.E.S relatif conseillé
;en circulation sur la voie public,C.A.C.E.S obligatoire,engin conforme à la législation et permis A1 ou B obligatoire.

Non , non , le permis B "voiture" n'est pas obligatoire pour conduire en tout lieu en chariot élévateur à conducteur porté de moins ou plus de 6 T , idem pour les engins de levage de chantier, ni m^me le Caces n'est qu'une recommandation et pas obligation.

totem a écrit:

Bien qu'un MANITOU soit proche des 6t,il est censé ne pas dépasser les 30 Km/H,le permis B accompagné du C.A.C.E.S A394 doit être en cours de validité au moment de contrôle ou d'accident,normalement c'est le même que pour un tracto-pelle,mais pas besoin de permis C.

Ce n'est pas 30 km/h mais 40 km/h par construction et la recommandation Caces est la R372-9 pour un "manuscopic" "merlo" etc etc et c'est la R389 catégorie 3 pour les chariots automoteur à porte à faux à conducteur porté de moins de 6T (catégorie 4 pour les plus de 6T).

totem a écrit:

Petite info,le C.A.C.E.S A394 vaut environs 500euros et 3 jours de formation,ce n'est pas qu'inintéressant; j'ai pas le tarif pour le P.V et encore moins en cas de problémes.
Peut être là une solution pour conduire son tracto avec un permis B .

Je suis de ton avis le Caces vaut ce qu'il vaut, est fait en deux ou trois jours suivant le centre de formation et la catégorie mais il apporte un plus en à son possesseur tant sur le plan de la sécurité que de la maîtrise de l'engin. C'est une recommandation faite par la Carsat et hélas pas une obligation.