Fuel blanc ou rouge , lequel utiliser ?

Normalement les particuliers non pas le droit de tournait au rouge, mon oncle est agriculteur lui a le droit pour ses tracteurs, mon pere est mecano chez renault est il ma dit que baucoup de particulier tourne au rouge.Si eux en mettent dans leurs voitures et que les flics ne disent rien tu peut en mettre dan ton tracteur sans riquer grand chose
P.S par contre si on tu te fait arrétais tu ne sera pas en regle ou alor dit leur que tu est agriculteur.

Bonsoir,
voir ci dessus (message du mois de juin) la réponse de l'administration des douanes (identique d'ailleurs au lien de dedemacbe) qui m'a confirmé par teléphone (correspondant vraiment sympathique) que c'est la vitesse du véhicule qui est déterminante pour le choix du carburant taxé ou non.

Donc à priori pas de problèmes, en cas d'avis contraires, si vous trouvez d'autres textes , ils seront les bienvenus

Vous pouvez vous procurer l'arrêté sus-mentionné sur le site de légifrance : www.legifrance.gouv.fr

Moi aussi au départ je pensais que le fuel rouge était réservé aux engins d'exploitation agricoles, le texte des douanes dément cette croyance.

je comprend parfaitement qu'il puisse y avoir des avis contraires mais dans ce cas , il serait bien d'étayer l'argumentation par des textes de loi ou autres .

Merci d'avance pour vos documentations et/ou textes

à bientôt
dédé

Bonjour à tous.

C'est l'ex moniteur poids lourds qui vous écrit.

Concernant la vitesse..TOUT les véhicules de TP, AGRICOLES , MANUTENTION, doivent être conduit à l'allure maximum de 25 Km/h si le conducteur n'a pas le permis VL ou poids lourds ( Véhicule isolé de + de 3.5t de PTAC) ou super lourd (Vh de + de 3.5 de PTAC tractant une remorque de + de 750 Kgde PTAC) . Pour les TP et la MANUTENTION le conducteur doit posséder et présenter aux autoritées son CACES. Certificat d'aptitude à la conduite d'engins spéciaux. 6 carégories pour la Manut et 9 pour les TP. Ces véhicules doivent porter à l'arrière le panneau circulaire 25 et le gyrophare en plus de la signalisation routière (ne pas oublier les triangles rouges à la remorque). Les Vh agri ne sont pas concernés par les CACES ( pour l'instant).
A l'inverse, le conducteur qui roule à plus de 25 km/h doit posséder le permis correspondant à la catégorie du Vh. MEME SUR UN TERRAIN PRIVE AVEC CLOTURE. La réglementation a obligée les mécanos PL qui déplacent les camions dans le garage à posséder le permis PL.
Si vous achetez une formule 1, sur votre piste privée = moins de 25 km/h sans permis ou plus avec permis....

Pour le G-O et le FUEL. C'EST LE MEME PRODUIT AVEC UN COLORANT ROUGE POUR LE FUEL qui colore les durites des véhicules ( Vh routiers, vous savez, ces boîtes en fer qui sont prévues pour faire de la route les WE et les vacances et celles bien plus grosses qui amènent la nourriture, les jouets et les crayons de couleurs aux supers marchés.
Si votre voiture a 300.000 km et que vous vous faites gauler, ça coute le prix d'une MAISON . . L'amende est en rapport avec le kilométrage du Vh.
Les camions grues (manutention) modernes possèdent 2 reservoirs. Quand le conducteur met le frein de parc, un robinet permute et alimente le moteur en FUEL.
Pour les septiques (pas les fosses) relire les textes officiels AU MOT à MOT
En ce qui concerne les huiles dans le réservoir, ATTENTION DANGER POUR LES VH AVEC POMPE A INJECTION ET RAMPE COMMUNE. Tout les diesel ancienne génération accepte un certain pourcentage d'huile (le G-O est classé HUILE LOURDE pas ESSENCE). Vous commencez par 30 °/o puis 40/50/60/70. Si ça démarre mal à froid, pulvériser un peu d'essence dans le filtre à air. Pourcentage différent l'été et l'hiver. Pourcentage plus faible pour les moteurs à injection indirecte (préchauffage).

ça suffit pour aujoud'hui, c'est l'heure de la récré, vous pouvez fumez...

Bonjour Michel et merci pour toutes ces précisions et rappels de réglementation.

Ok pour les voitures pas de fuel rouge, j'ai d'ailleurs connu un agriculteur qui en a fait les frais avec une 504 diesel et celà lui a couté une fortune à l'époque.

Néanmoins pour les tracteurs de type agricole, à ma question (cf ci dessus mois de juin) concernant les non-agriculteurs et passionnés de mécanique que nous sommes, la réponse de l'administration des douanes (par tel et rappel dans leur courrier ci-dessous me semble claire): fuel rouge autorisé.
S'agissant d'une question de taxes, ce n'est pas la fonction du conducteur qui compte mais bien la vitesse du véhicule

Ou alors une susceptibilité m'échappe ?

Qu'en penses tu ?

Cordialement

DD


"Monsieur,

En réponse à votre courriel en date du 22/06/2006, je vous informe que l'utilisation de fioul domestique (fioul rouge) est limitée à certaines catégories de véhicules. La liste exhaustive a été fixé par arrêté du 29 avril 1970.

D'après cette liste, l'utilisation du fioul domestique est autorisée pour :

- les tracteurs du genre agricole dont la vitesse de marche n'excède pas par construction, 40 Km/h en palier

- les machines, appareils et engins agricoles automoteurs pour la préparation et le travail du sol, la culture, la récolte ou des travaux agricoles analogues dont la vitesse de marche ne peut excéder par construction 25 Kilomètres à l'heure en palier.

- les engins de travaux publics non immatriculés (ne circulant donc pas sur la route).

- les engins de nettoyage ne dépassant pas 25 Kilomètres à l'heure en palier et non immatriculés (ne circulant pas sur la route).

Vous pouvez vous procurer l'arrêté sus-mentionné sur le site de légifrance : www.legifrance.gouv.fr

Je vous invite à contacter le service réglementation de la Direction des Douanes pour de plus amples explications "

YES YES. C'est le type de Vh qui compte , et la vitesse à la quelle il roule, pas la profession du mec.
Dans les textes officiels, il est même précisé que l'engin PEUT rouler à 40 Km/h, mais que la réglementation le limite à 25 km/h. Ce qui renvoie à la réglementation du permis de conduire au delà de 25 km/h.

Ai-je été assez clair....

pas de pbs, c'est clair

Tous au rouge !!!! (avec les modérations imposées par la loi)

Bonne fin de Weekend à tous !

DD