Que dit la législation et le code de la route?
Tracteurs et Motoculteurs d'Antan
Bienvenue sur le forum T.M.A. !
Tracteurs et Motoculteurs d'Antan
Bienvenue sur le forum T.M.A. !

Tracteurs et Motoculteurs d'Antan


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Réassort du coffret Pokémon 151 ...
Voir le deal
Le Deal du moment : -29%
PC portable – MEDION 15,6″ FHD Intel i7 ...
Voir le deal
499.99 €

 

 Que dit la législation et le code de la route?

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
stafor

stafor


Masculin Nombre de messages : 184
Age : 47
Localisation : Italie, UAE...parfois France !
Date d'inscription : 15/11/2006

Que dit la législation et le code de la route? Empty
MessageSujet: Que dit la législation et le code de la route?   Que dit la législation et le code de la route? EmptyMer 14 Fév 2007, 09:14

Je me pose une question........
Ayant passé mes permis de conduire il y a bien longtemps, j'avais appris que tous véhicules circulant sur la voie publique devaient être immatriculé, sauf pour les cylindrées inférieures à 50 cc.
Bref, dans nos campagnes, il y a beaucoup de motoculteur et autres petits tracteurs qui roulent sur des petites routes, sans immatriculation ni carte grise. Personnellement, je roule souvent avec mon Staub PPXS6 et la remorque de fabrication maison (donc non homologuée) sur la route, et assez chargée en plus.
Aussi, ces véhicules n'ayant pas d'immatriculation, ils ne sont donc pas assurés.....

Mais qu'en est il vraiment? Est ce autorisé, ou juste toléré, voir carrément interdit?
Existe il une loi, un texte, précisant ces points?
Peut on quand même rouler en toute quiétude? Y a t il des choses à faire pour être en règle?
Merci de m'éclaircir l'esprit......
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Que dit la législation et le code de la route? Empty
MessageSujet: Re: Que dit la législation et le code de la route?   Que dit la législation et le code de la route? EmptyMer 14 Fév 2007, 13:21

Bonjour,

Un lien sur le site de Légifrance et en particulier sur les articles du Code de la Route qui définissent le véhicule. On y parle, en particuler, de "machines agricoles à un seul essieu"
En surfant sur les différentes pages, vous devriez trouver la réponse.
Il y a un article sur le freinage des véhicules qui doit être "rapide et efficace" !!!
On parle également des véhicules à traction animale que l'on peut, peut être, assimiler à un motoculteur attelé d'une remorque.


http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/VisuArticleCode?commun=CROUTE&code=&h0=CROUTENM.rcv&h1=3&h3=2
Revenir en haut Aller en bas
BernardB




Nombre de messages : 45
Localisation : picardie
Date d'inscription : 21/07/2006

Que dit la législation et le code de la route? Empty
MessageSujet: Re: Que dit la législation et le code de la route?   Que dit la législation et le code de la route? EmptyMer 14 Fév 2007, 20:49

Motoculteur attelé, j'ai déja été depassé par un fourgon bleu à girophare, j'en déduis que la tolérance est grande puisqu'ils ne se sont pas arrétés.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Que dit la législation et le code de la route? Empty
MessageSujet: Re: Que dit la législation et le code de la route?   Que dit la législation et le code de la route? Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Que dit la législation et le code de la route?
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» legislation motoculteur sur route
» code de la route
» Motoculteur et code de la route
» code couleur kt 10
» Conduire un tracteur ( législation )

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Tracteurs et Motoculteurs d'Antan :: MOTOCULTEURS :: Autres Motoculteurs-
Sauter vers: