Fuel blanc ou rouge , lequel utiliser ?

Bonjour,
Nouveau sur le forum, je vous salue les passionné(e)s de belle mécanique !

Il me semblait avoir vu que les particuliers pouvaient utiliser du fuel rouge (usage chauffage) et non du blanc (surtaxé) et celà même en utilisation routière, mais impossible de retrouver où.

qui peut m'aider en me donnant texte de loi ou de l'administration des douanes.
celà me parait être indispensable pour éviter les litiges avec les représentants del'ordre
merci d'avance

effectivement, si vous trouvez ce texte, il y aura des preneurs !!! mais à ma connaissance, la loi est plus restrictive que cela, en effet, même sur les chantier de TP, à partir du moment où votre matériel n'est pas sur votre proprièté, vous devez tourner au blanc. évidement on ne vois pas souvent les douanes sur les chantiers, mais sur la route beaucoups plus. je ne connaissait que l'exception pour les "exploitants agricoles" et non pas pour tous tracteurs !
mais si un texte nous dit que l'on peut, là ça change tout !
donc à vos textes !

a partir du moment que l on est pas exploitant agricole il est interdit de rouler avec du rose on te reconnait a ta plaque d immat les exploitants on un numero specifique ce que l on appelle numero d exploitation nous c est un numero comme les camions et en plus il nous faut le poids lourdsi notre attelage depasse les 3.5t meme un agriculteur s il fait du transport
qui ne concerne pas l exploitation doit roule au gasoil blanc (transport de materiaux pour un tiers) comme qui dit pas vu pas pris a vous de choisir
fernand a+

bonjour demagny, cela confirme ce que je pense, on peut tout de même tourner au rouge sur sa propriété du posséseur de l'engin et sans en sortir.
par contre n'utiliser pas de rouge dans les systêmes turbo, à priori ils n'aiment pas en général (sauf les anciens turbo agricoles ou de chantier)
mais si quelqu'un trouvait un texte explicite dans un sens ou dans l'autre, cela nous permettrait d'être fixé !

Bonjour Dédé Vu sur Tracto Retro du Rhin :
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1276.xhtml?&n=Transports&l=N18
En espérant que cela éclairera ta lanterne!!
Amicalement

j'ai déja vu ce texte, mais c'est un condensé et l'on ne peux s'appuyer dessus. il ne faut pas oublier que l'administration ne vois souvent qu'une utilisation d'exploitation à un véhicule agricole, alors à moins d'avoir une confirmation d'un douanier ou d'un écrit explicite sur notre cas "particulier", je reste prudent bien que voulant y croire !

Bonjour,
Merci pour vos remarques et réponses.

Et je reste donc très sceptique sur l'utilisation éventuelle de fuel rouge.

Partant du lien de Dedemabec, j'ai posé la question suivante à l'administration des douanes , je ne manquerai pas de vous tenir informé de leur réponse:

"Bonjour, passionné de vieilles mécaniques, j'envisage d'acheter un Tracteur de type agricole mais qui serait destiné à mon usage personnel en temps que particulier. Certains affirment que je pourrais utiliser du "fuel domestique" (rouge) pour une utilisation sur la route, j'étais persuadé du contraire c'est à dire que pour un particulier, l'utilisation du Gasole pour voiture ( blanc) était obligatoire. Pouvez vous me confirmer si j'ai raison ou si l'on peux effectivement utiliser du fuel domestique Merci pour votre réponse qui permettra de clore le débat chez de nombreux passionnés. Salutations distinguées"

Dans cette attente, bonne fin de journée !

pour un tracteur de particulier:
- en terrain privé fuel
- en voie public gazoil (blanc)

mais on ne va pas vidanger le reservoir à chaque fois donc le choix est risqué si on va rarement sur route !!

dans un moteur diesel qu il soit turbo ou atmo iltourne pareil et cela n a aucun inconvenient meme pour un hdi la couleur n est qu une histoire de colorants pour les taxes a la base le produit est le meme
entre autre pour mettre dans le tracteur vous pouvez diluer a 50%une huile (voir colza ou tournesol ) au gasoil ca marche et tres bienet la on ne peut rien vous reprocher car on ne peut pas vous imposer la tip car c est un produit d origine vegetale et non petrolier le seul inconvenient ca sent les frites mais ca pollue moins les frites c est pas si desagreable que ca
fernand
a+

merci pour ces precisions sur le fuel, on m'avais parlé de taux de parafine plus important dans le fuel par rapport au gazole, ce qui pourrait posé problème aux HDI. mais c'est peut-etre de l'intox !

Bonjour,
ci-dessous réponse de l'administration des douanes (identique d'ailleurs au lien de dedemacbe) qui m'a confirmé par teléphone (correspondant vraiment sympathique) que c'est la vitesse du véhicule qui est déterminante pour le choix du carburant taxé ou non.

Donc à priori pas de problèmes, en cas d'avis contraires, si vous trouvez d'autres textes , ils seront les bienvenus
à bientôt
Dédé


"Monsieur,

En réponse à votre courriel en date du 22/06/2006, je vous informe que l'utilisation de fioul domestique (fioul rouge) est limitée à certaines catégories de véhicules. La liste exhaustive a été fixé par arrêté du 29 avril 1970.

D'après cette liste, l'utilisation du fioul domestique est autorisée pour :

- les tracteurs du genre agricole dont la vitesse de marche n'excède pas par construction, 40 Km/h en palier

- les machines, appareils et engins agricoles automoteurs pour la préparation et le travail du sol, la culture, la récolte ou des travaux agricoles analogues dont la vitesse de marche ne peut excéder par construction 25 Kilomètres à l'heure en palier.

- les engins de travaux publics non immatriculés (ne circulant donc pas sur la route).

- les engins de nettoyage ne dépassant pas 25 Kilomètres à l'heure en palier et non immatriculés (ne circulant pas sur la route).

Vous pouvez vous procurer l'arrêté sus-mentionné sur le site de légifrance : www.legifrance.gouv.fr

Je vous invite à contacter le service réglementation de la Direction des Douanes pour de plus amples explications "

superbe ! fallait le faire, au moins mainetenant on est fixé ! je pense qu'il peut etre prudent d'avoir une copie de cet article dans vos papiers si vous circulez au rouge sur la route.
en tout cas, tous au détaxé !
merci à dedemabec qui était dans le vrai dès le début !!!

Oui , celà semble super bien engagé : apparamment c'est tout bon mais toutefois contraire à ce qui se dit depuis longtemps.

Pour "bétonner" le sujet, il serait interessant que d'autres participants au forum contactent eux aussi leur administration régionale des douanes et ainsi s'assurer que la réponse est identique.

Un coup de fil ou un mail ne coûte rien et nous mettrait à l'abri d'une clause excluant les particuliers qui se trouverait dans un autre article ou refusée par une autre administration ( Police, Gendarmerie ou que sais-je ? )

Pour ma part j'attend un courrier de confirmation de l'administration avant de rouler au blanc.

Allez tous au travail, à vos téléphones, à vos plumes....!
En l'attente de lire les réponses que vous allez obtenir dans vos régions

Cordialement

DD

Attention, un réservoir qui a contenu du FOD ( fioul domestique rouge) conserve le colorant impossible à enlever ( les chimistes des douanes sont très forts!) En cas de ravitaillement en Gazole blanc les douanes peuvent très facilement mettre en évidence par un prélèvement dans le réservoir que celui-ci a contenu du FOD. Et alors: : c'est le PV...

bonjour jp13,
Pour une voiture , je suis bien d'accord , pas de fuel rouge et l'amende est corsée parait-il.
plus précisément, d'après quel article ou texte vous pensez qu'il y aura un pv pour les tracteurs?
Apparemment le fuel rouge est autorisé si la vitesse est inférieure à 40 km/h, mais si vous avez d'autres infos , c'est important de les connaître de manière précise pour que les passionnés que nous sommes ne fassent pas d'impair et restent dans la légalité.

Merci d'avance

voici en tout cas législatif, une doc tirée des tracteurs richard continental qui donnent une différence entre le gasoil et le fuel domestique. cette différence éxiste t-elle toujours? regardez !

qu'en pensez vous?

J'ai déjà été confronté à ce problème.Ce n'est pas tant la vitesse du tracteur (25KM)que le texte des arretés qui comptent.Autrement dit vous avez le droit de rouler "au rouge" du moment que votre zinzin ne dépasse pas 25 km et que vous avez une photocopie des textes en question dans la boite à outils du tracteur.Car beaucoup d'agents les ignorent et dans ce cas la verbalisation est nulle et non avenue.Mais les textes sont trés clairs.
Un autre conseil:lorsque vous faites réaliser votre carte grise, n'oubliez pas de faire indiquer "engin agricole" ou à usage agricole.
Le texte cité en référence plus haut est excellent, les arretés sont énumerés en exerge colonne de gauche.
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1276.xhtml?&n=Transports&l=N18

bonjour,

Après tous ces textes qu'il ne faut pas ignorer, voici un trait d'humour Bordelais
La règle en gironde c'est : blanc sur rouge rien ne bouge et rouge sur blanc tout fout le camp
Il sagit d'une règle en matière de carburant mais pour le conducteur, pas pour le tracteur

A consommer avec modération

Excellent! je la replacerai!

Pour revenir à l'emploi du fuel rouge ou blanc, il est quand même incroyable que personne ne sache à quoi 'en tenir(à commencer par les gendarmes...) alors qu'il y a des textes officiels.Il n'y a pas d'erreur d'interpretation possible,et le fait que vous soyez particulier ou agriculteur n'intervient pas dés lors que le tracteur ne dépasse pas 25 km:h.

ps: sauf en roulette...

bon jour a tous je pensse qui faut en premier lieu etre realiste tout les tracteurs ont toujours tourner au rouge donc trace dans le circuit les utilisateur particuliers ne font que tres peut d heurres de route les tracteur anciens conssoment tres peut le rouge existe en plusieure qualites je crois n avoir jamais entendu qu un douanier ai controle un tracteur de toute maniere le fait pour un utilisateur qui ferait 20 heure par ans avec une consso de 5 litre a l heure cela fait 100 litre donc environ50 euros par ans de differance il faut mieux privilegier la couleur qui permet d utiliser le fuel le plus frais et le plus propre possible pou ma part j ai toujour tourne au roug et je continu il y atelement de vl qui roulent au rouge en generant des perte fiscales enormement plus importante........ par contre n oublier pas les girophares.............

Vous avez raison pour le gyrophare.
Cependant toujours à propos de carburant j'aimerais savoir si parmi nous il y en a qui ont tenté l'essai avec un mélange type diester ou huile de tournesol/fuel, quelles proportions, quels problèmes rencontrés etc...
On m'a parlé de 30% en mélange.Faut-il installer un réchauffeur?Le mélange est-il stable?c'est à dire pas de décantation après une longue période de repos?Réglage pompe/injecteur neccessaire?

pour l huile de colza ou tournesol aucun problemeil faut quelle soit biendecantee et filtree on la melange de moitie avec du gasoil ou du fuel
et pas de probleme pas de nouveaux reglage rien a retouche ca marche
impeccable sinon mieux le moteur me parait moins bruyant pour moi c est un c15d et je fait en moyenne 100 km par jour par contre le cultivateur qui me vends l huile tourne a 75 % dans tous ses vehicules
mais 50%c est deja une bonne economie et de plus ca pollue moins
mais si quelqun tourne a 100%alors je pense qu il faudra instaler un rechauffeur car l huile est un peu plus epaisse et l hiver??? je ne sais pas
si quelqun l a fait qu il nous tienne au courant c est bien de savoir les resultats
fernand a bientot

100 Kms par jour et depuis combien de temps?Aucun problème?J'ai une 406 2l 1, turbo et je me demandais si ce moteur accepterait ce petit changement de régime.ça m'arrangerait et je crois que je ne serais pas le seul...

Bonjour à tous,

Concernant le fait que les texte autorise au non de rouler au rouge est bien, mais le probleme ne vient pas du materiel mais de celui qui le conduit !!!

Aucun texte ne fait office du conducteur, hors le probleme est la, a savoir usage" professionnel" ou "amateur".( idem pour les tres grosse machines agricoles, les agriculteurs non pas besoin de permis poid lourd alors qu'un non agriculteur en a besoin...)

Car il ne faut pas se leurer, ce n'est qu'une question de taxe qui embette l'etat ...

Quand au fait que les textes autoorise les tracteurs qui roulent a 40 Kms/h etc etc, savez vous que la loi francaise des "mines" n'autorise pas a un vehicule agricole de depasser les 30 kms/h a vide et 25kms/h en charge !!!!

La pluspart de nouveaux tracteurs roulent a 40-45 kms/m, mais ils ne sont pas conformes a la loi francaise, allez sur n'importe qu'elle doc construteur et vous verrez que la vitesse est toujours mise en parenthese ( ou avec un renvoi en bas de page) ...

Amicalement.

Ludo

a ma conaissance les tracteurs sont bien homologues pour rouler a 40 KM depuis 2 ou 3 ans avant certains tracteurs etait bride a 30 venant de l export ( alemagne) mais il ni a pour l instant aucune remorques homologuee en france pour 40 les textes n etant pas encorre clairs quant a l utilisation du freinage hydrolique ou pneumatique mais la plupart roulent quand meme a 40 quand le relief le permet car la demultiplication de boite est bien trop grande dans la pratique a puissance et charge egale la diferrance de temps de transport est minime sauf peut etre dans les region tres plates