Quel réglement pour le transport
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 Quel réglement pour le transport

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laurent45

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MessageSujet: Quel réglement pour le transport   Quel réglement pour le transport EmptyMar 07 Avr 2009, 10:30

Bjr à tous

Une question me turlupine depuis quelque temps

Quand on achète une machine (chèque ou espèce) on doit la rapatrier chez soi
La question est simple si on se fait arrêter par nos amis en bleu et qu'il nous demande ce que l'on fait avec une demi tonne de matos dans la remorque, on n'a rien pour justifier notre achat et rien ne prouve que nous sommes pas des voleurs à mettre au même rang que des "gents qui voyage"
A vous de répondre
Chacun sont domaine, moi je pose les questions (bonnes ou pas bonnes) mais à vous de répondre en étant le plus juste possible

Dernière précision si on a un accident et que l'on blesse quelqu'un avec notre chargement qu'arrive t-il?????


A+
Laurent
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moustache81

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MessageSujet: transport   Quel réglement pour le transport EmptyMar 07 Avr 2009, 11:03

Bonjour.

Là ....t'as soulevé le lièvre.......effectivement .......au même titre qu'un déménagement perso, tu dois fournir un justificatif de domicile de départ et un de destination et les factures du matos, à toi de rester sur l'itinéraire le plus direct entre ces lieux.

Je m'explque....Tu déménages de Bordeaux à Marseille, t'as rien à faire à Lyon.

C'est une règle de base du transport........Adresse du chargement, liste du matériel, adresse de livraison, noms du proprio et du transporteur.

Prenons l'exemple d'un gars du batiment avec son petit camion. Il part de sa boîte, arrive chez le grossiste, charge 2 sacs de ciment pour lui et 4 pour son chantier, il lui faut 2 bons de transport........car s'il ne fait pas le détail quand il passe chez lui poser ses 2 sacs.....c'est un "voleur"....
Et je ne te parle pas de la pelle, la pioche, le balai, le marteau piqueur , le compresseur en remorque ...enfin tout les outils que l'on peut trouver dans un camion de chantier, tout ça se vole courament.........

Heureusement ou pas......suivant la situation où te trouves....les gendarmes ont d'autres chats à fouetter.......

J'ai personnellement rouler un jour d'interdiction PL avec le camion AUTO-ECOLE , j'ai tranféré un ensemble semi de Marseille à Nevers, les Gendarmes ne m'ont pas arrêté.......et il m'enlève un point parce que je roule à 77 km/h sous le tunnel de l'Escalette........c'est n'importe quoi...

A+.Michel.
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laurent45

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MessageSujet: Re: Quel réglement pour le transport   Quel réglement pour le transport EmptyMar 07 Avr 2009, 11:19

Bjr à tous
Merci de ta réponse moustache81
La plupart du temps on n'a pas de facture et les vendeurs ne veulent pas en faire
Je suis artisan j'ai bien toutes mes factures de mon matériel

Serai-t-il possible de faire un formulaire unique pour nous forumeur sur lequel il est inscrit tout le nécessaire avec comme mention vendu ou donné

Merci de vos réponses

Laurent
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moustache81

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MessageSujet: transport   Quel réglement pour le transport EmptyMar 07 Avr 2009, 11:23

Re.

Je vais ressortir mes bouquins de règlementation transport.

A+.
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noblet

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MessageSujet: C'est une bonne question   Quel réglement pour le transport EmptyMar 07 Avr 2009, 15:01

Bonjour,
Mais pour moi ça fait partie de l'aventure, car souvent paiement en espèces, donc aussi sans facture, dans nos histoires de collection il ne faut pas gratter trop loin, car on va rester en pantoufle au coin de la cheminée, sans risque, préparer le pyjama en bois, il y a plus qu'à attendre que la mort veuille bien de nous.
Faut bien rigoler un peu.
Cordialement
Christian
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moustache81

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MessageSujet: transport   Quel réglement pour le transport EmptyVen 10 Avr 2009, 11:05

Bonjour à tous.

Les bons de transport ne sont pas chiffrés, c'est comme les bons de livraison.
EN TITRE..........TRANSPORT PRIVE..........
1- Adresse de chargement, date, heure, nom et signature du chargeur.
2- Identification du Vh de transport et nom du conducteur
3- Adresse de livraison, ou de la manifestation, date, heure, nom et signature du destinataire.
4- Désignation de la marchandise, quantité, poids. Si c'est un animal, titre de propriété et documents vétérinaires.
5- Justificatif de lieu et date de manifestation. (une pub suffit)

Je pense ne rien avoir oublié........

A+.Michel.
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nikro_magnon

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MessageSujet: Re: Quel réglement pour le transport   Quel réglement pour le transport EmptyVen 10 Avr 2009, 12:07

Bonjour à tous,

Pour reprendre une des question du départ : "En cas d'accident ?"

Comme je suis motard, ayant éventuellement à transporter une ou des motos en remorque, je me suis renseigné auprès de plusieurs assureurs.

Les réponses sont simples et assez claires quand on les connait :

Remorque sans permis spécifique :
La loi dit : (l'ensemble de l'attelage ne dépassant pas les 3.50T)
1- 500kg PTAC avec immatriculation du véhicule tracteur
2- 750kg PTAC avec immatriculation indépendante du véhicule tracteur
3- à partir de 751kg PTAC avec immatriculation indépendante du véhicule tracteur + permis E

Donc pour l'assurance :

1- normalement le véhicule qui tracte couvre par son assurance la remorque et sont contenu non motorisé.
2- idem que 1
3- je ne sais pas je ne suis pas concerné pour le moment, mais je vais me renseigner à l'occasion.

Par contre mon assurance voiture qui couvre par défaut les remorques, m'a quand même fait une carte verte pour celle-ci, gratuitement, et m'a dit que comme la remorque est immatriculée, pour être tranquille vis à vis de la police, c'est plus sûr.

Là où ça se corse, c'est qu'en cas d'accident :
si le chargement motorisé (moto, tracteur, voiture, motoculteur, ...) reste dans la remorque, bien sagement attaché ; c'est l'assurance de la voiture qui couvre.
si le chargement se fait la malle et va percuter quelque chose ou quelqu'un, l'a c'est l'assurance du véhicule motorisé (bien que sans conducteur) qui prend le relais.

Bref, je cartonne avec les moto en remorque, la remorque est abimée par les motos = assurance voiture, puis une moto tombe et embouti une portière = assurance de la moto.

Le cas d'un motoculteur qui n'est jamais assuré, sauf peut-être par la RC du proprio n'est pas clair en cas de déchargement dû à l'accident → Je me renseigne aussi sur ce cas.

En espérant avoir été clair dans mes propos, Bon appétit.

@+
nikro
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moustache81

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MessageSujet: Permis EB   Quel réglement pour le transport EmptyVen 10 Avr 2009, 12:51

Bonjour à tous.

On embraye sur le permis E .......

Pour tracter une remorque de PLUS de 750 Kg de PTAC avec un Vh B, il faut le permis EB.....
SI : Le PTAC de la remorque dépasse le PV de la voiture.
OU SI : La somme des 2 PTAC dépasse 3.5 Tonnes.

Si vous le souhaitez, je peux vous mettre la réglementation pour la signalisation des remorques ROUTIERES.

A+.Michel.
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laurent45

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MessageSujet: Re: Quel réglement pour le transport   Quel réglement pour le transport EmptyVen 10 Avr 2009, 13:03

Bjr à tous
Je transporte souvent du matériel et il m'arrive de me faire contrôler par les forces de l'ordre qui me demande de justifier si je suis bien proprio du matériel
En cas d'achat sans facture, on ne peut pas se justifier et vu tous les vols, on peut facilement être confondu avec un voleur
C'est vrai que pour un bloc de pont rien de grave mais si c'est un motoculteur complet ou un moteur fixe de 2 ou 3 tonnes c'est plus pareil

J'ai la chance de fréquenter des gendarmes qui sont voisins et qui savent ce que je fais (ils cherchent pour moi aussi) donc je suis tranquille mais à 500 km de chez moi personne ne me connaît

A+
Laurent
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nikro_magnon

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MessageSujet: Re: Quel réglement pour le transport   Quel réglement pour le transport EmptyVen 10 Avr 2009, 13:12

moustache81 a écrit:
Bonjour à tous.

Si vous le souhaitez, je peux vous mettre la réglementation pour la signalisation des remorques ROUTIERES.

A+.Michel.
Bonjour Michel

Si tu as quelque chose sur les remorques 750kg et les pare cyclistes ?
je suis preneur.

@+
nikro
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moustache81

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MessageSujet: remorque 750 kg   Quel réglement pour le transport EmptyVen 10 Avr 2009, 19:59

Bonjour à tous.

J'ai rien en permis EB en ce qui concerne les pare-cyclistes.
Remorque de plus de 500kg
Plaque d'immat:
Si le PTAC dépasse 500 kg, carte grise spécifique.

Plaque de tare:
Placée à l'Avt droit, elle mentionne le PV, PTAC, Longueur, Largeur, Surface.

Eclairage:
A l'AVANT
2 réfléchissants blancs
Si la remorque excède 1.60m de large, ou dépasse de plus de 0.20m la largeur du véhicule remorqueur, 2 feux blancs ou jaunes.

A l'ARRIERE:
2 triangles rouges ( maxi à 20cm des bords extrêmes)
Les feux stop et cligno , la plaque éclairée, le feu de brouillard.

SUR LES COTES:
Réflechissants oranges,
Si largeur supérieure à 2.10m feu de gabarit blancs à l'Avt et rouge à l'Ar.

1 TRIANGLE de PRESIGNALISATION.

pour le Vh remorqueur
Les rétros spéciaux si la remorque masque la visibilité vers l'Ar.

A+.Michel.
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noblet

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MessageSujet: Bonjour,   Quel réglement pour le transport EmptySam 11 Avr 2009, 08:43

Ce que l'assurance m'a dit pour une remorque de plus de 750kg (en dessous de cela on ne peut guère transporter les gros Staub, ou en pièces détachées) :

- il ne faut pas que le poids total remorqué dépasse ce que le constructeur du véhicule remorqueur préconise
- Que le poids transporté dépasse la préconisation inscrite sur la plaque de la remorque
- Assurance et carte grise spécifiques
- permis E B (cas d'une voiture avec remorque + 750kg) ou E D (poids lourd avec remorque de plus de 750kg)

Après si cela n'est pas respecté, c'est au petit bonheur la chance ! les gitans sont souvent dans ce cas, mais la police préfère souvent ne pas l'avoir vu, le poids de la famille et du clan sont aussi une parade !

Cordialement
Christian
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pacalou13

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MessageSujet: Re: Quel réglement pour le transport   Quel réglement pour le transport EmptySam 11 Avr 2009, 09:03

Salut à tous

petite rectif Christian concernant le Permis E,rappel de ce qu'a dit très justement Michel un peut plus haut:
il est possible de tracter plus de 750kg sans le permis E,à voir en fonction du véhicule tracteur,la marge n'est souvent pas très grande!
Personellement je possède une caravanne de 830 kg,je peut la tracter sans permis EB avec mon break Ford Focus,mais pas avec mon 4X4 discovery ni avec mon Toyota HiLux(qui ont trop de PTAC),ce qui est assez aberrant je trouve!

Concernant les gitans,il me semble qu'ils ont des dérogations officielles notamment concernant le nombre de remorques,à vérifier?

Vaste sujet
A bientot,amicalement,Pacalou
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noblet

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MessageSujet: La marge n'est pas très grande   Quel réglement pour le transport EmptySam 11 Avr 2009, 09:54

Re-bonjour,
Je préfère m'en tenir aux préconisations constructeur, quand il y a accident les assurances sont très pointilleuses sur le détail non conforme, vérifié par un ami à ses dépends.
Je pense qu'une fois j'ai du dépasser ces limites, de peu sans doute, et j'ai conduit en redoublant de précautions, faut pas trop joué avec ça.
Cordialement
Christian
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pacalou13

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MessageSujet: Re: Quel réglement pour le transport   Quel réglement pour le transport EmptySam 11 Avr 2009, 10:30

Tout à fait d'accord avec toi Christian,les assureurs sont très pointilleux en cas de problème grave,j'en ais fait les frais pour un cas de vol(société de marquage anti-vol non "reconnu" par l'assureur,indemnisation 50%! :pale: ):
Raison de plus pour connaitre exactement tes droits,"marge" était une façon de parler,c'est le fruit des dispositions strictement légales et des préconisations constructeur,ni plus ni moins,un simple calcul mathématique:
on ne peut que prôner la prudence,mème si on fait tous parfois quelque entorses aux règlements!!
Gaffe à tous ceux qui sont sur la route en ce WE chargé!
A+,amicalement,Pacalou
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