bonjour tout le monde je ne sais pas si ce message va être dans la bonne rubrique, on verra bien... si ce n'est pas le cas, merci a un admin de le remettre a la bonne rubrique, merci.
une connaissance souhaite vendre (pas a la ferraille dans un premier temps)un vieille jetta td de 1984, dans l'état et non roulante, et sans contrôle technique bien sur.... est ce que cela est faisable ???
merci de vos réponse
PS, j'ai regardé sur le net et apparemment ce n'est pas possible mais.... va t'en savoir si.... encore merci
Pierre74
Nombre de messages : 721 Age : 61 Localisation : La Y'aute, entre lacs et montagnes. Date d'inscription : 26/06/2019
Humm... Cette question ici ? Bref, on ne va pas s'y éterniser. Le CT ("favorable" ou non) n'est obligatoire que pour le changement de carte-grise, pas pour la cession et aucune obligation quant à la charge du coût du CT (vendeur ou acheteur). Donc changement de propriétaire libre... Par prudence, préciser sur l'acte de vente : "vendu dans l'état sans CT".
Jean-Michel09
Nombre de messages : 50 Age : 55 Localisation : Ariège Date d'inscription : 20/12/2022
la preuve du CT est indispensable à l'acheteur pour faire immatriculer le véhicule (il doit être de moins de 6 mois) Donc pour le vendeur c'est obligatoire de le faire sauf si la voiture est pour pièces dans ce cas le noter sur le certificat de vente
gabyve
Nombre de messages : 365 Age : 65 Localisation : rhone 69700 Date d'inscription : 24/08/2010
Bonsoir à tous. Comme Pierre le dit, le contrôle technique n'est pas obligatoire pour la vente, il ne l'est que pour faire immatriculer. J'ai déjà acheté des véhicules sans contrôle technique. après, pour ramener le véhicule chez lui, c'est à ses risques et périls. autan le convoyer sur un plateau à charge de l'acheteur de savoir s'il veux réparer ou démonter pour pièces. Dans tous les cas, s'il veux l'immatriculer à son nom, il devra passer le contrôle technique, qu'il soit bon ou pas, cela ne change rien, il auras sa carte grise. Bonne soirée à tous Amicalement Yves
Pierre74
Nombre de messages : 721 Age : 61 Localisation : La Y'aute, entre lacs et montagnes. Date d'inscription : 26/06/2019
bonjour a tous merci pour vos réponses, en fait , on veut lui acheter pour la restaurer et la mettre en voiture de collection. bonne journée aplus Serge
Jean-Michel09
Nombre de messages : 50 Age : 55 Localisation : Ariège Date d'inscription : 20/12/2022
... Donc pour le vendeur c'est obligatoire de le faire ...
Que ce soit le vendeur qui s'en charge est juste une coutume "commerciale"... Ce boulet financier peut même faire partie de la négociation ...
Oui mais il en faut un pour avoir la carte grise Sans le CT vous m'expliquerez comment vous allez pouvoir immatriculé votre véhicules car ANTS demande le CT quand on fait le changement de propriétaire sur leur site et la FFVE est pareil
gabyve
Nombre de messages : 365 Age : 65 Localisation : rhone 69700 Date d'inscription : 24/08/2010
Bonsoir à tous. Bonsoir Jean-Michel09. C'est bien ce que l'on dît avec Pierre On achète la voiture sans contrôle technique mais pour l'immatriculation, il en faut un. Donc, une voiture à restaurer, sachant pertinemment que le contrôle technique sera défavorable et que l'on va mettre plus de six mois ou plusieures années à la retaper, pourquoi le faire. Et si en la démontant pour mieux la refaire on découvre un problème impossible à refaire et que l'on décide d'en faire une voiture donneuse (de pièces) ou de la mettre à la casse, pourquoi faire un CT. Bonne nuit Amicalement Yves
Pierre74
Nombre de messages : 721 Age : 61 Localisation : La Y'aute, entre lacs et montagnes. Date d'inscription : 26/06/2019
... on veut lui acheter pour la restaurer et la mettre en voiture de collection.
Effectivement, tout à fait possible. Il a le temps de la remettre aux p'tits oignons pour la passer lui-même au CT. S'il le désire, il peut même l'immatriculer de suite en collection sans passer par la FFVE, il a la carte-grise normale. Une voiture "ancienne" en carte grise normale peut très bien aussi s'assurer en collection. A voir avec l'assureur...
Bonne journée.
domino
Nombre de messages : 246 Age : 76 Localisation : Bretagne sud 56 Date d'inscription : 08/04/2009
Personnellement quand je restaure une voiture ancienne je préfère faire le CT dès le début même (s'il est refusé) pour que le véhicule soit à mon nom ça évite pas mal de problème après
Au niveau carte grise ne pas confondre la mention collection des assurances et la carte grise collection qui est fournie par FFVE
Pierre74
Nombre de messages : 721 Age : 61 Localisation : La Y'aute, entre lacs et montagnes. Date d'inscription : 26/06/2019
Je dirais même plus : ne pas confondre la carte grise "collection" delivrée par les services d'état et l'attestation à leur fournir délivrée par la FFVE...
agenais
Nombre de messages : 757 Age : 65 Localisation : 47000 Date d'inscription : 21/04/2012
Effectivement, aujourd'hui avec l'ANTS... Il faut en faire la demande avec le CERFA 13750 ... Ma source d'information a dû perdre en fiabilité en changeant sa situation.
Mille excuses pour cette erreur.
françois44400 a écrit:
.
La mention "vendu sans ct" n'a aucune valeur juridique tout comme "vendu dans l'état".
Oui-oui. Il y a beaucoup de choses de la sorte "sans valeur juridique" qui ont permis, permettent et permettront encore à des avocats de sortir leurs clients d’un très mauvais pas ... !
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Merci Yves.
