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 Motoculteur et code de la route

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Charriers

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Masculin Nombre de messages : 3288
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MessageSujet: Re: Motoculteur et code de la route   Motoculteur et code de la route - Page 2 EmptyLun 07 Jan 2019, 21:41

Hello AA.NS, Hello à tous

Sujet très intéressant que tu es allé chercher dans les archives du Site. Je vais m'en inspirer car je compte développer un projet.
Je ne pourrais pas t'aider dans tes recherches. Je roule régulièrement sur la route (départementales et communales) mais je ne suis jamais en règle.
Cordiales salutations à tous
Charriers
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aa.n.s

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Masculin Nombre de messages : 538
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Localisation : France / Désaignes 07570
Date d'inscription : 06/01/2019

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MessageSujet: Re: Motoculteur et code de la route   Motoculteur et code de la route - Page 2 EmptyMar 08 Jan 2019, 10:58

bonjour, j'avais écrit un long message hier mais j'ai visiblement oublié de l'envoyer et il s'est donc perdu en fermant l'ordinateur... En tout cas je ne le retrouve plus sur le forum...

En quelque mots donc ce que j'ai glané a droite et a gauche:

On serait dans la catégorie MAGA comme les tondeuses auto-portées ou automotrices et les moissonneuses batteuses: Le radeau de la méduse et le Titanic dans le même sac.

Une question était porté jusqu'au sénat suite a une demande de dispense de permis pour les employés municipaux concernant ces tondeuses mais bien sûr le passe droit ne serait pas passé.

On peut lire par ailleurs:

"L’ensemble des règles issues du code de la Route s’applique
aux collectivités territoriales. C’est la raison pour laquelle
aucune dérogation au titre d’exploitant agricole n’est
envisageable, quand bien même la zone d’activités de la
collectivité soit rurale. Tout agent conduisant un tracteur
agricole devra posséder par conséquent le permis de
conduire adéquat (défini par les articles R. 221.1 et suivants
du code de la Route). "

Pour les micro tracteurs et tondeuses auto-portées il faut visiblement le permis B donc à priori pour un Staub avec remorque dés qu'on pose ses fesses sur le siège ou la remorque ça serait le même tarif.

On est par ailleurs passible d'une amende de 90 euros si on a pas de plaques d'immatriculation...

La plaque de perception des mines devrait aussi être riveté sur la machine (ce n'est pas le cas pour les machines ne disposant pas de phares et klaxon).

Avis donc a ceux qui qui ont un PP4B avec plaques pour nous envoyer une photo et les dimensions de cette plaque (ceux qui ont les phares et la trompe de klaxon d'origine). Le must serait de tomber sur le pv papier des mines pour chaque type.

Toute les machines seraient apte a rouler sur la route a condition de disposer des feux et klaxon (soit dans l'état d'origine pour ceux qui sont déjà équipé soit mis aux normes d'aujourd'hui si ils n'étaient pas présents) + freins de stationnement a cliquet + système de freinage qui permet de s'immobiliser au bout de 10 mètres maximum quand on est en plein régime et qu'on passe a zéro (ceci peut exister avec une remorque freinée ou avec le pp4bT + carte grise + plaques d'immatriculation + assurance bien sûr.

voilà pour le moment ce qui me semble être le bilan de mes recherches.
Salutations
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