Arbres et chevaux

Bonjour, bonsoir,
Je loue une parcelle de terrain pour faire paître des chevaux, leur propriétaire souhaite planter des arbres pour leur faire de l'ombre, je me demande si au final ce n'est pas une source de problèmes ?
A qui appartiendront les arbres, que se passera-t-il si je veux récupérer le terrain ?
Qu'en pensez-vous ?
C'est peut-être déjà arrivé à quelqu'un d'entre vous ?
Merci pour vos réponses.

Bonjour Climax et tout le monde.

Pas très clair tout ça.

Comme c'est une location;pour moi les arbres appartiennes au propriétaire du terrain ce qui est normal.

Le problème qu'il peu y avoir;faux savoir si les chevaux mange les feuilles et si comme les miens ronge l’écorce et donc c'est la mort des arbres assuré .

Pour moi il faut les protéger pour qu'il ne puisse les atteindres ;soit une clôture ou autre .

Après ci c'est pour faire de l'ombre ;si les arbres sont petits au départ il faudra quelque année pour qu'il soit efficace et ça dépend aussi de l'essence.

De plus cela dépend du nombre de chevaux et s'il sont souvent autour de l'arbre et qu'ils urine ce n'est pas bon pour les racines à force il seront condamné à sécher.

Le mieux c'est leur faire un abris ?.

Si la location est déclarée ou un contrat ;si il y a des fruits ils appartiennes au locataire.Mais pas les arbres(D'autre personnes pourront en dire plus ou il y a autre règles ?)

En attendant A PLUCHE MICHE MUCHE 74 LA YAUTE

bonjour

je suis d'accord avec "" michemuche74 "" , tout est dit

michemuche74 a écrit:

Bonjour Climax et tout le monde.

Pas très clair tout ça.

Comme c'est une location;pour moi les arbres appartiennes au propriétaire du terrain ce qui est normal.

Le problème qu'il peu y avoir;faux savoir si les chevaux mange les feuilles et si comme les miens ronge l’écorce et donc c'est la mort des arbres assuré .

Pour moi il faut les protéger pour qu'il ne puisse les atteindres ;soit une clôture ou autre .

Après ci c'est pour faire de l'ombre ;si les arbres sont petits au départ il faudra quelque année pour qu'il soit efficace et ça dépend aussi de l'essence.

De plus cela dépend du nombre de chevaux et s'il sont souvent autour de l'arbre et qu'ils urine ce n'est pas bon pour les racines à force il seront condamné à sécher.

Le mieux c'est leur faire un abris ?.

Si la location est déclarée ou un contrat ;si il y a des fruits ils appartiennes au locataire.Mais pas les arbres(D'autre personnes pourront en dire plus ou il y a autre règles ?)

En attendant A PLUCHE MICHE MUCHE 74 LA YAUTE

Bonsoir michemuche74,
Merci pour la réponse,
Pour préciser, les arbres seraient en dehors de l'enclos donc protégés des 2 chevaux qui ne seraient à proximité seulement en cas de forte chaleur.
En fait oui j'aimerais savoir s'il existe des règles ou des lois là-dessus.
Merci.

Bonjour à tous,

Pour compléter un peu le fil, voici un lien avec une vidéo  

Bail rural : quelles règles pour la plantation et l’entretien des arbres ?

La plantation et l’entretien des arbres peuvent constituer une source de conflit entre le propriétaire et le locataire. Quelles sont les règles concernant les arbres implantés sur une parcelle louée ? Peut-on planter des arbres quand on est locataire ?

Les arbres peuvent devenir des sujets de conflit entre bailleur et fermier. Pour y voir plus clair, la chambre d’agriculture de Bretagne recense les règles qui s’appliquent en fonction des situations, qu’il s’agisse d’arbres déjà implantés sur des terres louées, ou de la plantation d’arbres par le locataire ou le propriétaire.

« Les arbres appartiennent au propriétaire du sol »

Premièrement, « il n’existe pas de disposition spécifique aux arbres dans le code rural dans le cadre du bail à ferme », explique Gwenola Lesné, juriste à la chambre d’agriculture. Il faut donc d’abord se tourner vers ce qui est prévu dans le contrat de bail. Si rien n’est indiqué, « on va se référer cette fois aux dispositions générales du contrat de location et aux usages locaux », indique-t-elle. « Première règle importante : les arbres appartiennent aux propriétaires du sol », ce qui signifie que le locataire ne peut pas en disposer en toute liberté.

Deuxième règle importante, « celle qui met à la charge du locataire l’entretien des biens loués et leur restitution dans leur état initial à la fin du bail ». Les arbres font donc partie de la location, et le locataire doit les maintenir en l’état, « ce qui implique l’émondage des arbres », indique la juriste. Le locataire a le droit, en contrepartie, de conserver et d’utiliser le bois.
A lire aussi > Climat, biodiversité : le retour gagnant des arbres champêtres

Le propriétaire peut-il abattre un arbre sur une parcelle louée ?
Dans le cadre d’un contrat de location, « le propriétaire a une obligation essentielle, celle d’assurer une jouissance paisible des biens à son locataire », précise Gwénola Lesné. Cette disposition implique que le propriétaire n’a pas le droit de rentrer sur les terres sans autorisation du locataire. On peut donc en déduire que, sans autorisation préalable du locataire, le bailleur ne peut pas venir abattre un arbre sur la parcelle louée.

Le locataire peut-il planter des arbres sur les terres louées ?
Si le locataire souhaite planter des arbres sur la parcelle qu’il loue, il doit demander l’autorisation au préalable au propriétaire. Sans cela, il risque d’être contraint d’arracher les plantations à la sortie, puisqu’il a l’obligation de restituer les terres dans l’état initial où il les a prises. En revanche, s’il a obtenu l’autorisation, il pourra à sa sortie solliciter une indemnité pour amélioration.

Si c’est le propriétaire qui souhaite effectuer des plantations, il doit au préalable obtenir l’autorisation du locataire, puisqu’il est tenu de lui assurer une jouissance paisible du bien et a l’interdiction de pénétrer sur les terres sans l’autorisation du locataire.

Ainsi, pour éviter au maximum les conflits concernant les arbres, mieux vaut être le plus précis possible sur les droits et obligations de chacun dans la rédaction du bail, rappelle la juriste.

Bonne lecture

Bonsoir,
Merci Apprenti-STAUB !
Je n'ai pas encore vu la vidéo mais le texte est bien utile .
Cordialement.