Carte Grise pour assurer un STAUB GM 428

Bonjour à la communauté
Je poste ce message pour mon oncle qui est propriétaire d'un STAUB GM 428.
Il souhaite l'assurer mais la compagnie d'assurance ne veut pas le prendre en charge car il n'est pas immatriculé. Mon oncle cherche une possibilité pour faire donc immatriculer son tracteur. Comment peut-il faire ? Recherche d'une épave ou autre ? Est-ce qu'il y a obligation d'immatriculer ce genre de véhicule pour se rendre sur la route même si c'est pour de très courts trajets sur une petite route de campagne ? Mais le problème de l'assurance est là même sans obligation d'immatriculation.
Merci aux personnes qui prendront du temps pour me répondre.
Sébastien.

Bonjour

L'immatriculation est effectivement obligatoire pour circuler sur route. Il y a une tolérance pour les engins des exploitations agricoles il me semble qui peuvent / pouvaient ne mettre que le numéro de l'exploitation.

Pour toi, au lieu de chercher une épave, il suffirait de demander une carte grise pour ton chassis.
Il y a quelques années, si un engin n'avait jamais été immatriculé en France, on devait passer par la FFVE pour obtenir le barré rouge, depuis, il me semble que ce n'est plus obligatoire. Tout se fait sur ANTS.

Manuel

Bonjour à tous
Tous les tracteurs agricole depuis les années 50 et même avant ont une carte grise, pour le transport de céréale ou autre c'est le n° d'immatriculation qui était demandé et non le n° d'exploitation
Ce n° était obligatoire à l'avant, ça ne doit plus être le cas aujourd'hui, et à l'arrière doit être le n° d'exploitation, comme pour les remorques.
Aujourd'hui je vois certains tracteurs (moderne) avec une immatriculation à l'arrière qui n'est pas d'une exploitation (est-ce le matériel d'une Cuma ou d'un groupement je ne sais pas.
Pour être en règle avec la maréchaussée et sans risque de voir votre assurance vous refuser un remboursement.
Il faut que le véhicule ais reçu une réception à titre isolé, autant dire impossible à l'heure actuelle, car je pense qu'a l'époque Staub comme bien d'autres demandais un supplément pour l'immatriculation (remplacement des feux et phares par des européens homologués, les Staub venant d'Italie ont probablement des feux Europe homologués, mais c'est à voir.
Si vous faites une demande par la FFVE, vous obtenez une carte grise de collection, donc ce qui veut dire que vous n'avez pas de droit de l'utiliser en temps que professionnel, ni en location
La carte-grise doit correspondre avec le n° du châssis, donc si le carton provient d'un autre véhicule, vous devez remplacer le châssis pour qu'il corresponde.
Un tracteur avec carte grise à beaucoup plus de valeur que sans et pas facile à trouver, il faut le même modèle ou type.
Cordialement Claude du 52

Bonjour.

Un véhicule peut être assuré même s'il n'est pas immatriculé. Par contre, un véhicule non immatriculé ne peut pas circuler légalement sur la voie publique et donc être assuré pour cela.
D'ailleurs, tout véhicule à moteur doit être assuré, qu'il aille ou non sur la voie publique. Sans assurance et lors d'une accident impliquant un tiers même sur un terrain privé, c'est le conducteur qui devra indemniser de sa poche le tiers.

Un motoculteur avec remorque est considéré comme un véhicule. Un motoculteur sans remorque n'est pas considéré comme un véhicule ; il me semble que dans le cas d'un accident avec un tiers, c'est la garantie Responsabilité civile de l'assurance habitation qui couvre le risque.

Certaines assurances assurent gratuitement un « véhicule de jardin » si l'on est assuré en multirisque habitation chez eux.
Personnellement, j'avais souscrit un contrat pour ma maison à l'AMF (absorbée maintenant par la Matmut) et mon motoculteur est assuré pour une utilisation avec une remorque sans supplément (la Matmut a gardé cette particularité lors de l'absorption de l'AMF). Il avait fallu à l'époque que je fournisse le numéro de série du motoculteur. J'ai du coup chaque année une carte verte d'assurance de mon motoculteur :-)

Pour ce qui est d'immatriculer un véhicule qui ne possède pas de carte grise, je ne sais pas. Le plus simple serait de contacter une (sous-)préfecture et de poser la question en précisant que ce type de véhicule pouvait être immatriculé à l'époque où il était produit.

Bonsoir,
Je pense que Claude se trompe sur les limites de la CG collection.
https://www.caradisiac.com/passer-en-carte-grise-collection-avantages-et-inconvenients-178587.htm

"Interdiction d'une utilisation professionnelle

À partir du moment où un véhicule passe en certificat d'immatriculation collection, il perd automatiquement le droit de servir de façon commerciale, et doit se contenter d'un usage personnel et familial."

Charrier du bois pour son usage personnel est possible. Charrier du bois pour le vendre dans le cadre de son entreprise est interdit avec un véhicule en CG Collection.


Manuel

Bonjour
La Carte Grise de Collection est utilisée pour des véhicules qui n'ont jamais eu ou qui ont perdu la CG normale
elle te permet de t'en servir pour ton usage personnel mais pas pour autrui.


A+
JP

Bonjour
Merci Manuel74 pour la remarque, j'ai rectifié mon post.
Cordialement Claude du 52