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 Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes

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Jeannot65



Masculin Nombre de messages: 85
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MessageSujet: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 0:29

bonsoir à tous,
Je crée ce post qui je pense peut interresser d'autres personnes que moi.

N'étant pas agriculteur, et ne possédant pas le permis poid-lourd, je ne peux me rabattre que sur des tracteurs dont le PTAC (Poid total en charge) est inférieur à 3,5 tonnes.

Quand je regarde les annonces, aucune mention n'est faite là dessus, donc je demande à tous ceux qui ont un tracteur, avec carte grise, entrant dans cette catégorie de donner le modèle et le PTAC, afin que je puisse rechercher un modèle particulier et en écarter d'autres.

Il est vrai que les vieilles carte grises sont un peu floues sur ces indications, mais avoir une petite liste des tracteurs pouvant étre conduits avec le permis B, risque d'interresser beaucoup de monde.

Je sais qu'il y a déja les Pony, Farmall cub, etc.... mais qu'en est t'il des Ford 4000, Renault N72 etc...

Merci d'avance a ceux qui prendront 5mn pour consulteur leur carte grise et écrire deux lignes.



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gilb33



Masculin Nombre de messages: 434
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MessageSujet: Re: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 8:55

Bonjour,
Sur la carte grise de mon MF 1080, les mentions F.1 F.2 F.3 G et G.1 qui précisent les Poids et PTAC sont toutes à zéro. En J.1 il est indiqué TRA et en J.3 AGRICOLE.
C'est un tracteur qui doit faire à vide 4 Tonnes avec un poids maxi tracteur + remorque de 20 Tonnes.
Cordialement
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balou



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MessageSujet: Re: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 12:23

Bonjour,

Sur ma carte grise de Fordson Dexta il n'y a pas non plus poids d'indiqués.
Ce qu'il faut c'est chercher la plaque constructeur.

Voici ce qu'il y a sur la plaque de mon tracteur à côté de la batterie: Fordson Dexta 32cv



FORD MOTOR COMPANY
DAGENHAM (ENGLAND)
TRACTEUR TYPE: 957E
N° MOTEUR --------
N° dans la série du type -------
Poids Total Autorisé en Charge 2250 kg

Il semblerait que pour le Super Dexta 42cv ce soit bon aussi.

Exemple: http://fordson-dexta.aceboard.fr/253324-3700-10316-0-plaque-metal-identite-super-dexta.htm


Jeannot65 a écrit:
Je sais qu'il y a déja les Pony, Farmall cub, etc.... mais qu'en est t'il des Ford 4000, Renault N72 etc...

A mon avis c'est trop lourd. Mon papa avait un P71 et il fallait le permis "poids lourd".
Je pense mais ce n'est pas sur qu'au delà de 40 cv c'est rappé.

Cordialement

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olivier77



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MessageSujet: Re: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 12:36

bonjour

regarde sur le site :
http://vieilles.soupapes.free.fr/?page=tracteur&marque=Ford

tu trouvera les caractéristiques des tracteurs qui peuvent t'intéresser

cordialement

olivier
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Jeannot65



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MessageSujet: Re: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 17:46

Merci a tous pour votre participation.

Olivier, j'ai regardé le lien que tu donne, mais pour la plupart des tracteurs seul le poid à vide est indiqué alors que c'est le poid total en charge qui m'interresse (plus ou moins de 3.5 tonnes).

J'ai un collègue qui a un D35, sur la carte grise il n'y a également rien de marqué concernant le PTAC.
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momovar



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MessageSujet: Re: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 17:59

Hello,

Pour pouvoir conduire un tracteur, quel que soit sa puissance et son poids,

je crois qu'il suffit d'avoir + de 16 ans et avoir le BSR2 ou le permis B évidement..

Sur ce coup là je ne suis pas du tout certain... A vérifier!!!

Bonne soirée.

Momo
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Laurent LEDUC



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MessageSujet: Re: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 18:03

Oui si tu es agriculteur ou enfants d'agriculteurs me semble t'il.
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momovar



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MessageSujet: Re: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 18:06

Hello,

Voici ce que j'ai trouvé sur le net:

http://fr.wikipedia.org/wiki/Tracteur_agricole

Bonne soirée.

Momo
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Supergillou81



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MessageSujet: Re: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 18:10

Hello

Il me semble que c'est identique au chariot élévateur, pas besoin de permis du tout si l'engin ne dépasse pas 42 km/h par construction. Je crois qu'il ya une variante avec les disque de vitesse 25 km'h appliqué à l'AR de l'engin. Il peut se conduire de 16 à 18 ans uniquement si le tracteur est en solo, c'est à dire non attelé ni même d'outils portés (semoir, herse, charrue etc etc...)

je vais essayer de me renseigner au centre de formation et je vous tiens au courant, si j'ai une réponse censée...
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momovar



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MessageSujet: Re: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 19:11

Hello,

pour les chariots élévateurs, il faut le permis cariste.

http://www.les-industries-technologiques.fr/fiche-metier/cariste/type_id=5/?gclid=CJf_rZXG1KsCFcK9zAodc1tNQw

Humm le lien à copier et coller sur la bande de recherche ...(forumactif fait des siennes...)


Bonne soirée.
Momo
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chenillard77
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MessageSujet: Re: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 19:31

bonjour a tous.
ne confondez pas caces et permis. le permis donne acces a une circulation sur route, dans le domaine privé ou du travail. il y a bien un caces "engins de chantier" dédié a la conduite de "tracteurs", cependant c'est une capacité a conduire les tracteurs sur un chantier, dans le cadre d'un chantier, donc normalement sur zone non ouverte a la circulation publique, ou circulation restreinte avec signalisation.

là nous parlons de circulation sur voie ouverte au public.
selon mes infos, hormis le cas ou l'on est agriculteur ou fils d'agriculteur(+de 16ans) , ou ouvrier de ferme rattaché a l'exploitation du tracteur, et que l'on est dans le cadre professionnel de l'exploitation, pas besoin de permis a condition de ne pas depasser les 40km/h. sinon permis correspondant.
permis B -3.5T PTAC/ EB si remorque +de 750kg PTAC
permis C +3.5T PTAC / EC si remorque +de 750kg PTAC

il y a peut être des exceptions? mais dans ce cas, vaut mieux avoir le texte sur soi en cas de controle.

quelqu'un peut ressortir les textes?

donc pour moi, jeannot a le bon reflexe, de se renseigner sur les PTAC, car si cela ne figure pas sur nos CG, sachez qu'avec l'administration française, c'est a nous de prouver notre bonne foi, et non pas a eux de prouver notre faute en cas de manque d'infos.

jeannot, merci d'avoir posé cette question qui montre bien que l'on manque de pas mal d'infos sur nos tracteurs !

a+, marc
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stephane



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MessageSujet: Re: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 20:32

Bonsoir, nous on avait été demandé à la gendarmerie, qui s'était renseigné auprès de la brigade motorisé, car visiblement tout le monde n'était pas d'accord. Au final, on nous a dit qu'il n'y avait pas besoin de permis pour un tracteur ou un ensemble agricole rattaché au sein d'une exploitation agricole jusqu'a 2.50m de large sinon dans les autres cas il fallait le permis adequat suivant le poids. N'oubliez pas, si on se tire bien par les cheveux, la remorque derrière le tracteur devra avoir sa carte grise si son poids excedent 500kgs, ensuite on tombe vite donc dans les permis E(C) pour une remorque agricole associé à un 40cv.
Ce qui est assez dégueulasse à mon avis, c'est que le monde du permis est devenu un "marché", pour des jeunes comme moi c'est devenu un budget trop énorme pour se mettre en conformité, il n'y a plus de service militaire pour le passer gratos Laughing , ni de simple visite medicale pour le permis E(B). Rolling Eyes Est ce que ça a reduit le nombre d'accident à ce niveau?
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PP70



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MessageSujet: Re: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 20:42

bonsoir

voila un article paru dans la france agricole

La véritable question à se poser est : puis-je ou non bénéficier de la dispense de permis accordé aux agriculteurs ? La règle générale en matière de conduite des véhicules automobiles prévoit que tout conducteur doit détenir un permis de conduire spécifique selon les caractéristiques du véhicule considéré (article R. 221-4 du code de la route).

Ainsi, les catégories du permis de conduire exigées pour la conduite d'un tracteur, à savoir B, E (B), C ou E, sont définies en fonction du poids total autorisé en charge (PTAC) du véhicule et, le cas échéant, de sa remorque.

Par exception stricte à cette règle, l'article R. 221-20 du code de la route prévoit que le conducteur d'un tracteur agricole ou forestier attaché à une exploitation agricole, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, est dispensé de permis de conduire.

Dans une réponse ministérielle récente (Journal officiel, Assemblée nationale du 28 décembre 2010), le ministre de l'Agriculture précise que « afin de bénéficier d'une dispense, les conducteurs doivent pouvoir justifier de la détention d'un numéro d'exploitation. Ce numéro est délivré par la préfecture au vu d'un document de la MSA et est porté sur le certificat d'immatriculation du tracteur. »

Une circulaire du 4 septembre 2006 du ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer a apporté des indications, mais seulement concernant les cotisants de solidarité retraités agricoles.

Le texte précise que sont concernés par cette dispense les retraités agricoles qui conservent une parcelle de subsistance qui, pour être assimilée à une exploitation agricole au sens de l'article R. 221-20 précité, doit être d'une surface telle qu'elle leur permette d'être d'affiliés à la caisse de Mutualité sociale agricole en qualité de contributeurs de solidarité.

En revanche, les choses ne sont pas si clairement définies concernant les autres cotisants de solidarité non retraités agricoles.

Dans la pratique, c'est le numéro d'immatriculation du tracteur ou de l'engin agricole qui est retenu. Si le numéro est celui d'une exploitation agricole, il y a dispense de permis. Si le numéro correspond à un véhicule routier, il est obligatoire de posséder le permis.



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Jeannot65



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MessageSujet: Re: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 22:30

PP70 a écrit:
bonsoir

Dans la pratique, c'est le numéro d'immatriculation du tracteur ou de l'engin agricole qui est retenu. Si le numéro est celui d'une exploitation agricole, il y a dispense de permis. Si le numéro correspond à un véhicule routier, il est obligatoire de posséder le permis.




Tout à fait, il faut étre rataché à une exploitation agricole et se servir du tracteur dans le cadre d'une utilisation correspondant à cette exploitation ou a une autre, pas pour déménager le voisin.

Le permis B, ou poid lourd est necessaire pour les particuliers comme moi. Eventuellement comme il est dit plus haut, une carte grise pour la remorque si elle fait plus de 750 kg et le permis EB ou autre.

Le problème n'est pas de se faire contrôler, il y a une bonne tolérance en France pour la conduite des tracteurs ( je n'ai jamais entendu que quelqu'un ait été verbalisé pour défaut de permis de conduire) , mais par contre s'il arrive un accident: L'assurance, voire les tribunaux et les experts risquent de chercher des poils sur les oeufs (PTAC du tracteur, même s'il n'est pas inscrit sur la carte grise, ils risquent de le trouver ailleur, etc.....).

C'est une abération qu'un jeune de 16 ans, sans connaissance du code de la route, puisse conduire un gros tracteur alors qu'un adulte titulaire de son permis voiture soit limité en poid, mais c'est comme ça. Sad

C'est pour cela que j'ai posé ma question, afin d'avoir une idée des tracteurs entrant dans la catégorie permis B.

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Jeannot65



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MessageSujet: Re: Tracteurs permis B - PTAC inférieur à 3.5 Tonnes   Jeu 6 Oct 2011 - 22:41

Voila ce que j'ai trouvé sur un site du centre régional de la propriété forestière du poitou:

"""""""Attention : les chemins communaux ou ruraux sont aussi des voies publiques.


La circulation des véhicules motorisés sur les voies publiques est soumise à de nombreuses réglementations. La conduite des engins agricoles ou forestiers ne déroge pas à ces codes. Ainsi, le chauffeur d’un tracteur dont le poids total en charge est inférieur à 3,5 tonnes doit être titulaire du permis de conduire de catégorie B. La majorité des matériels agricoles ou forestiers dépassant souvent 3500 kg en charge, le chauffeur doit, lors de ses déplacements, être titulaire du permis C (permis poids lourds). De plus, avec une remorque dont le poids en charge est supérieur à 750 kg, les permis B et C doivent être complétés par le permis E (permis remorque).

Par dérogation, les conducteurs de véhicules automoteurs agricoles ou forestiers peuvent, dans certains cas, être dispensés du permis de conduire. Pour cela, le matériel doit être immatriculé avec une plaque d’exploitation agricole. Celle-ci n’est délivrée par la Préfecture qu’en cas d’affiliation au régime de la Mutualité Sociale Agricole (MSA). Cette mesure ne concerne donc que les agriculteurs, les forestiers et les entrepreneurs agricoles et forestiers cotisant à la MSA. Dans ces conditions, l’âge minimum du chauffeur doit être de 16 ans, voire 18 ans lorsque des matériels ou des remorques sont tractés ou pour des engins dont la largeur excède 2,50 mètres.

Lorsqu’un propriétaire forestier non exploitant agricole travaille plus de 150 heures par an à l’exploitation de ses bois, il est obligatoirement assujetti à la contribution de solidarité de la MSA. Correspondant à 16% du revenu forfaitaire forestier, elle doit être complétée par une cotisation ATEXA. Cette dernière, d’un montant de 55,99 € est relative aux accidents du travail et aux maladies professionnelles. Les retraités de l’agriculture qui ont conservé quelques parcelles agricoles doivent également verser cette contribution de solidarité. Dans ce cas, ils peuvent bénéficier de la dispense de permis pour la conduite de tracteurs ou autres engins sur les voies publiques. En raison du peu de temps réservé à la gestion de leur forêt, la majorité des propriétaires forestiers ne sont pas tenus de cotiser à la MSA ; ils ne peuvent donc pas bénéficier de cette dispense de permis de conduire.

Affiliation à la MSA Non affiliation à la MSA
Tracteur de -3,5 T en charge 16 ans mini Permis B
Tract -3,5 T en chare + rem +750 kg 18 ans Permis B+E
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