PLAGIAT : que faire ?

Salut les potos !

Aujourd'hui, en tapant le nom d'un de mes produits sur gogol, je trouve un site marchand d'outillage qui l'a mis à son catalogue alors qu'il ne m'en a jamais acheté.

De plus, il met en téléchargement un de mes catalogue PDF qui porte ma mention Copyright.

Pire encore, il a maquillé (en faisant disparaitre le nom de mon entreprise) et diffusé publiquement sur sont site l'argumentaire confidentiel distribué uniquement et de façon nominative à mes revendeurs .... Un vrai détournement de documents commerciaux car il n'a pu l'obtenir que par un de mes revendeurs, justement !!!

Ce n'est pas la première fois qu'on me plagie, j'y suis presque habitué et j'en ai marre car le produit dont les docs sont copiés fait partie de ma stratégie de développement : si mes revendeurs tombent là-dessus, je cours le risque d'en perdre...

Je n'ai pas contacté le contrefacteur dans l'éventualité de faire constater l'infraction par huissier car je suis vraiment décidé à sévir.

J'aimerais savoir si certains d'entre vous connaissent ça et surtout combien ça coûte car si le fautif n'a pas de sous, les frais seront pour ma pomme !

D'avance merci pour vos idées et navré de ce post pas aussi nase que d'habitude !!!
Ciao !
Nono

salut bruno

surtout te laisse pas faire , fait constater par un huissier de justice , il te donnerat les tarif quand tu l'appel , et apres pose une plainte ! te laisse pas faire , car sinon tu va te faire bouffer et sa servirat d'exemple pour les autres !
bon courage nono et tien nous au jus !!!!!!

Je ne suis pas juriste, mais je crois que les frais d'huissiers ne vont pas représenter grand chose par rapport aux dommages et intérêts que tu peux réclamer. Les frais d'avocat seront eux plus élevés ...

Hello Bruno,

Je suis consterné par ce qu'il t'arrive.

Je n'ai aucune idée des démarches à suivre pour mettre au pas ce genre d'énergumène ..

Tous les coups sont bons pour se faire du fric !!!

Commence par bien enregistrer ce post, il pourra éventuellement t'aider.


Amicalement.


Momo

bonsoir à tous, bonsoir nono,

dès lors que l'on subit un préjudice, la loi impose de rapporter la preuve des dommages subis pour en obtenir réparation. il faut donc demander à un Huissier de Justice de constater immédiatement les éléments du dommage afin d'établir la preuve incontestable qui permettra de faire valoir son bon droit.

Le constat d'huissier est un très bon instrument de preuve, apprécié par les Tribunaux car il est le reflet sincère d’une situation de fait.

un constat d'huissier permet de constater une pratique de concurrence déloyale ou une contrefaçon de la part d'un concurrent ; la défectuosité de la machine qui vient d'être livrée ; une utilisation détournée ou non autorisée: de nom, d'image, de marque, de sigle ou logo, de dessins originaux…

dès lors que le constat est réalisé (le prix variera surement en fonction du "boulot" pour établir ce constat), un dépot de plainte peut être effectué. cette plainte sera ensuite transmise au procureur de la république qui décidera des suites à donner.

pour porter plainte pour plagiat, il faut avoir des preuves irrévocables : des screens ( impressions d’écran), des aveux du plagieur, screens d’informations sur l'ordinateur qui garantissent des dates de création, et/ou un constat d'huissier .

de plus il faut apporter la preuve d'être l’auteur des oeuvres plagiées :
- dépot d'un copyright
- dépot auprès d’une société d’auteur qui gère les textes.
- dépôt devant un notaire ou un huissier.
- envoi d’enveloppe dite “soleau” ( enveloppe achetée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle ou d'un greffe de tribunal ).
- avoir une marque déposée
- avoir acheté un nom de domaine et réservé les autres noms de domaine


Cependant il faut savoir que dans de nombreux cas, le plagiat n'est pas admis par manque de preuve, ou parce que le texte "plagié" manque de créativité intellectuelle.

il faut donc "blinder" l'affaire au départ, la procédure risque d'être longue. il faudra éventuellement prendre un avocat.

la peine encourue est de 3 ans de prison et 300000€ d'amende. ce sont des plafonds et dépendent du préjudice subis. là encore, en fonction des sommes réclamées, il faut rapporter la preuve du préjudice subit.

voilà en gros les éléments "légaux".

à ta place (mais je n'y suis pas) et si tu peux rapporter la preuve que tu es l'auteur, je collecterais par moi même les preuves si c'est possible et je contacterais la société ou le site par recommandé AR pour l'informer du plagiat et lui demander de retirer tous les documents (fin du préjudice!) sous peine de poursuite. souvent cela suffit pour mettre fin au problème.

et qui sait, si cela se trouve, tu t'en fera peut être un nouveau client!!!

en espérant t'avoir un peu aidé!
cordialement
franck

Salut les potos !

Merci pour vos réponses, c'est juste ce dont j'avais besoin pour avaler la pilule !!!

Cédric, je n'ai pas l'intention de me laisser faire !

Christian, j'ai cherché un peu sur le web : je dois effectivement faire constater le délit par huissier.

Momovar : t'y connais rien mais je m'en fous : t'es là et ça me suffit !

Frank, merci pour ton avis éclairé : j'ai déjà amassé un tas de print screen dont le fameux avec ma mention "copyright Crylax". Comme ce ne sont pas des oeuvres musicales, j'ai les fichiers originaux et complets en 3 formats différents avec les dates de création ou de modification (alors que l'une des contrefaçons date seulement d'aujourd'hui !!!). Les photos sont sur le web depuis 3 ans : mon webmaster peut témoigner. Et puis pour 1 photo publiée, j' en ai 10 du même jour, même appareil, mêmes retouches, même cadre, même lumière : ce sera facile de prouver que celles qui sont plagiées viennent d'un même lot...

Pour bien faire, je vais tenter d'avoir des aveux écrits du contrefacteur J'aimerais aussi savoir qui lui a transmis mon document stratégique : qui le lui a donné pour qu'il se retrouve ainsi exposé à tout le monde, y compris la concurrence ! Et tout ça pour un produit qu'il ne m'a jamais acheté, qu'il ne connait même pas, c'est vraiment idiot ! Et le pire, c'est que je n'ai jamais contacté ni rencontré cette personne : c'est un parfait inconnu !

Il faut que je me motive pour ce genre de démarche car ce n'est pas mon fond de mordre... Mais je me sens quand même sacrément lésé : cette stratégie ne s'est pas montée sur un coup de tête : il m'a fallu de l'expérience, tester le produit sur le terrain, bien étudier la concurrence pour l'établir : c'est 11 ans de boulot qu'on me vole !

... Je dois prendre le temps de la réflexion, en parler à ma femme...

Mille merci pour votre soutien : ça me fait grand bien d'en parler à quelqu'un !
Ciao !
Nono

bonsoir nono, triste affaire et soucis en perspective. j 'ai aussi vécu ça (dans une bien moindre mesure) et pour obtenir gain de cause il fallait en plus apporter la preuve 'd'une baisse significative du chiffre d'affaire". notre système est formidable; tu te fais mettre et faut prouver que ça fait mal pour rester poli. j'en ai meme révé la nuit. des envies de meurtre bien vicieuse (si si ) courage ne te laisses pas démonter. a+

Salut les potos !
Ah mais j''ai oublié de vous donner des nouvelles : j'ai téléphoné hier au propriétaire du site web qui s'est fébrilement engagé à tout enlever ! On verra Lundi : je respire !
Merci encore e vous intéresser à mon cas, ça fait vraiment du bien !
Bah du coup, je vais me boire une petite prune à votre santé, moi... Cin cin !!!
Ciao !
Nono

Kikoo

brunofurlano a écrit:

Salut les potos !
Ah mais j''ai oublié de vous donner des nouvelles : j'ai téléphoné hier au propriétaire du site web qui s'est fébrilement engagé à tout enlever ! On verra Lundi : je respire !
Merci encore e vous intéresser à mon cas, ça fait vraiment du bien !
Bah du coup, je vais me boire une petite prune à votre santé, moi... Cin cin !!!
Ciao !
Nono

Nono, tu es dégueulasse!!

J'exige ma dose de prune !!!


Sinon plus de bons conseils ...


Et là c'est toi qui trinquera...


Momo qui rêve de prunes liquide et au bon grammage ...

Salut Momo
Y'a plus de pruuuuuuuune !!
BOn ,bah.... LIMONCELLO (maison, bien entendu !!!)
Y'a bon le citron bien glacé !!! A ta santé Momo, wouaf
Ciao !
No-hips-no !