Motoculteur et code de la route

Bonsoir à tous ,

La question reviens souvent et je pense que beaucoup parmi nous se posent pas mal de questions sur les motoculteurs et le code de la route , voici le Manuel qui a été édité (dans les années soixantes je suppose ) par le syndicat des contructeurs français de matériel de motoculture et shell
Pour ce qui est de poser des feux plaques et autres klaxon etc..tout le monde peut le faire , là ou cela devient plus délicat , c'est le numéro d'exploitation pour ce qui ne sont pas exploitants et surtout la plaque de réception par le service des mines , là problèmes , mais qui n'est certainement pas insoluble ; Pourquoi ? Voir chapitre II page 24 plaques de réception et annexe page 27 le paragraphe réception du manuel scanné qui suit ( merci d'en donner votre interprétation )

L'extrait des recommandations sur les manuels d'entretien Staub

Enfin ,les réponses que nous cherchons restent toujours un peu floues !Voici maintenant ce qu'il me semble "être et peut-être" un début de réponse :
Nos ancêtres qui ont acheté ces machines , ne les ont pas prises que pour travailler à l'intérieur d'un jardin , il fallait que les motoculteurs amènent les récoltes aux coopératives , se déplacent jusqu'aux champs ( Voir certaines pub de l'époque ) etc etc .. De ce fait les constructeurs ont été obligés de faire réceptionner leurs machines sinon ils n'en auraient pas vendu autant d'ou l'apparition du manuel ci-joint !! .
Voilà une photo qui va lever des doutes à certains sur la réception des motoculteurs Staub par les services des mines de l'époque ! Si certains ont des plaques de ce type sur leurs machines , je les invite à les poster ici afin d'en faire profiter tout le monde ; Merci !

Je pense qu'il faut que chacun demande au concessionnaire de sa région de lui procurer copie ou le document officiel avec le numéro de la réception qui doit encore exister en archive pour chaque série de motoculteur , peut-être une simple formalité qui pourrait être postée sur le site Staub afin que chacun puisse puiser pour sa machine ! Plus nous serons nombreux plus nous aurons des chances d'y arriver ! je vous invite à poster un courrier ( A voir si nous le rédigeons ensemble ) afin d'obtenir ces documents . J'attends vos observations et suggestions , ainsi que des documents si vous en avez ! N'oubliez jamais : l'union fait la force Merci à tous , Robert

Salut Robert,

Trés bonne initiative.

Pour avoir été confronté à ce problème, il y a qqes années, il semblerait que les services des mines (DRIRE) homologuent un véhicule qu'en présence d'un certificat de conformité venant d'un importateur ou d'un concessionnaire. Alors, peut être qu'après avoir retrouvé le document d'homologation d'origine, il faudra qu'un concessionnaire Staub sympa veuille bien faire un certificat comme quoi le motoculteur est conforme au document d'origine !
Je pense que c'est jouable mais faudra s'armer de patience pour discuter avec la DRIRE de ce sujet qui ne sera pas leur priorité et en plus l'interprétation des règlements n'est pas toujours la même dans chaque département.

Bref, il vaut mieux s'en occuper maintenant pour pouvoir rouler tranquille cet été !

Un beau challenge à relever

N'hésiter pas à faire remonter vos expériences car ça pourrait servir à d'autres.

Bon courage à tous

Patrick31

Bonsoir Patrick ,

Pas trop froid outre atlantique avec la neige , ici , pas très chaud pour le moment comme tu peux le voir ! Ca doit potasser ! Du moins j'espère !

A bientôt

Robert

ça potasse ! ça potasse ! drunken

merci Robert pour ce sujet et cette documentation ! je pense que pas mal de membres on imprimé les docs et les ont sur leur table de chevêt ! Laughing

la signalisation ne sera pas un gros soucis. attention, elle evolue sans cesse !
le gros problème reste que ces engins ont été fait a usage professionnel, couvert par le numero d'exploitation et son assurance, et que nous détournons l'usage a titre de particulier, sans immatriculation !

et moi, j'ai le droit si je met des chaussons?

à bientôt, marc.

Bonsoir à tous.

Attention de ne pas prendre à la lettre cette excellente doc, la réglementation a évoluée, voir le gyrophare pour les Vh qui roule à moins de 25 km/h.
Le mieux , Robert, tu fais un courrier, à la Pref. au service de la Circulation et tu leur demandes la réglementation sur les motoculteurs sur la voie publique......
A+.Michel.

Bonsoir Robert, Bonsoir à tous .

L'ex moniteur de camion école se devait de trouver la solution.

www.lepermis.com/Regle/Code/Titr2.htm
DEUXIEME PARTIE : REGLEMENTS D'ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DECRETS EN CONSEIL D'ETAT.
Livre Ier
TITRE II
Dispositions spéciales applicables aux véhicules automobiles y compris les trolleybus et aux ensembles de véhicules (art. R. 54 à R. 137-2)
CHAPITRE I
REGLES TECHNIQUES

PARAGRAPHE 1er - POIDS ET BANDAGES : Article R54 à R60
PARAGRAPHE 2 - GABARIT DES VEHICULES : Article R61 et R62
PARAGRAPHE 3 - DIMENSIONS DU CHARGEMENT : Article R65 à R68-1
PARAGRAPHE 4 - ORGANES MOTEURS : Article R69 à R71
PARAGRAPHE 5 - ORGANES DE MANOEUVRE, DE DIRECTION ET DE VISIBILITE ET APPAREILS DE CONTROLE DE LA VITESSE : Article R72 à R78-2
PARAGRAPHE 6 - FREINAGE : Article R79 à R81
PARAGRAPHE 7 - ECLAIRAGE ET SIGNALISATION : Article R82 à R93
PARAGRAPHE 8 - SIGNAUX D'AVERTISSEMENT : Article R94 à R96
PARAGRAPHE 9 - PLAQUES ET INSCRIPTIONS : Article R97 à R102
PARAGRAPHE 10 - CONDITIONS D'ATTELAGE DES REMORQUES ET SEMI-REMORQUES : Article R103
PARAGRAPHE 11 - AMENAGEMENT DES VEHICULES AUTOMOBILES ET REMORQUES ET NOTAMMENT DES VEHICULES DE TRANSPORT DE PERSONNES : Article R104 et R105
PARAGRAPHE 12 - REMORQUAGE DES VEHICULES EN PANNE OU ACCIDENTES : Article R105-1

CHAPITRE I I
REGLES ADMINISTRATIVES

PARAGRAPHE 1er - RECEPTION ET HOMOLOGATION : Article R106 à R109-9
PARAGRAPHE 2 - IMMATRICULATION : Article R110 et R117
PARAGRAPHE 3 - VISITES TECHNIQUES DES VEHICULES : Article R118 à R122
PARAGRAPHE 4 - PERMIS DE CONDUIRE - CONDITIONS DE DELIVRANCE ET DE VALIDITE : Article R123 à R129
PARAGRAPHE 5 - ENERGIES, EMISSIONS POLLUANTES ET NUISANCES : Article R131
PARAGRAPHE 6 - CONTROLE ROUTIER : Article R137
PARAGRAPHE 7 - DISPOSITIONS DIVERSES : Article R137-1 et R137-2

http://www.lepermis.com/Regle/Code/Titr3.htm

DEUXIEME PARTIE : REGLEMENTS D'ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DECRETS EN CONSEIL D'ETAT.
Livre Ier
TITRE III
Dispositions spéciales applicables aux véhicules et appareils agricoles, aux matériels de travaux publics et à certains engins spéciaux (art. R. 138 à R. 168)

PARAGRAPHE 1er - DEFINITIONS : Article R138
PARAGRAPHE 2 - POIDS ET BANDAGES : Article R139 à R142
PARAGRAPHE 3 - GABARIT : Article R143 à R145
PARAGRAPHE 4 - DIMENSIONS DU CHARGEMENT : Article R146
PARAGRAPHE 5 - ORGANES MOTEURS : Article R147
PARAGRAPHE 6 - ORGANES DE MANOEUVRE, DE DIRECTION ET DE VISIBILITE : Article R148
PARAGRAPHE 7 - FREINAGE : Article R149
PARAGRAPHE 8 - ECLAIRAGE ET SIGNALISATION : Article R150 à 154
PARAGRAPHE 9 - SIGNAUX D'AVERTISSEMENT : Article R155
PARAGRAPHE 10 - PLAQUES ET INSCRIPTIONS : Article R156 à R160
PARAGRAPHE 11 - CONDITIONS D'ATTELAGE DES REMORQUES : Article R161
PARAGRAPHE 12 - VITESSE : Article R162
PARAGRAPHE 13 - RECEPTION : Article R163
PARAGRAPHE 14 - VISITES TECHNIQUES : Article R164
PARAGRAPHE 15 - IMMATRICULATION : Article R165 à R167
PARAGRAPHE 16 - CONDUITE DES VEHICULES AGRICOLES : Article R167-1 et R167-2
PARAGRAPHE 17 - CONTROLE ROUTIER : Article R167-3
PARAGRAPHE 18 - ENGINS SPECIAUX : Article R168

J’ai trouvé l’article suivant dans mon livre de code Tome 1 . Chapitre 2 . Paragraphe 1. <>

Article R. 106-1….Décret n° 91-207 du 25 février 1991, art.3

Par dérogation à l’article R.106, les véhicules de plus de vingt-cinq ans d’âge ne pouvant satisfaire aux prescriptions techniques visées aux articles R.54 à R.62, R.69 à R.97 et R.103 à R.105 peuvent être remis en circulation sans subir de réception à titre isolé. Ces véhicules sont alors considérés comme véhicules de collection.

Je pense vous annoncer une bonne nouvelle…n’est-ce pas ?

Michel , le 4/03/08.

Bonsoir à tous , salut Michel ,

Pour une bonne nouvelle , c'est plutot une .... très bonne nouvelle !!!!

Donc , si j'ai bien compris , il suffirait de prouver que le vehicule aie plus de 25 ans d'age , ce qui le ferait passer en catégorie véhicule de collection , véhicules qui n'ont pas l'obligation de satisfaire aux articles contraignants du code de la route ...

Juste une petite question : Es-ce-que les véhicules de collection sont soumis au mème régime de circulation que les autres ou existe-t-il un régime spécifique ?

MERCI Michel sunny

Amicalement Dédé

Bonsoir dédé

C'est l'ultime question.....Obtenir une carte grise de collection, et connaitre les possibilités d'utilisation. J'ai entendu dire (brèves de comptoir que je déteste) que les engins de collection ne peuvent circuler que pour des manifestations, mais n'est-ce pas un problème d'assurance moins chère dans ce cas.
Je vais devoir appeler la pref pour avoir de plus amples infos.

A+.Michel.

Bonsoir à tous , voici une petite synthèse que j'ai faite sur le sujet :

Les assurances collections que nous avons pour les associatio ns ou a titre personnel nous couvrent effectivement pour quelques sorties dans l'année avec chauffeurs nominatifs ou non nominatifs mais uniquement les diverses manifestations que nous organisons , et pas pour faire travailler la machine .
c'est pour celà que vous devez aussi assurer personnellement vosmachines pour les faire travailler ( Champs Vigne , récolte etc ..) .
Quoiqu'il en soit , l'obligation est bien que les machines soient réceptionnées et comportent tous les accesoires ( positions , codes , phares , clignotants , catadioptres , klaxon et gyro etc.. )
Il faut ajouter l'identification : plaque constructeur , plaque réception et numéro d'exploitation dixit le code de la route applicable aux machines agricoles automotrices .
A aujourd'hui , il me semble que le seul élément qu'il manque la plupart du temps sur les machines est bien la plaque de réception ; D'ou ma demande ( savoir qui aurait d'autres plaques de ce type ) car je pense qu'a l'époque ce type de motoculteur a bel et bien était réceptionné ( la preuve plaque du PP6B) et çà malgré le temps , ils ne peuvent pas le retirer !

A+ Robert

Re.

NON et NON.....J'ai pris la peine d'éplucher tout les articles cités jusqu'au 106.1. Les véhicules de plus de 25 ans ne sont pas tenus d'être équipés. Je vous fournis les liens des textes officiels. Pas des documents qui datent de 1956..........
Je persiste et signe.......Michel RUFIER.

Exemple: vous roulez en 2cv ( deuch) des années 50. Vous n'avez pas de lave-glace, vous avez qu'un feu stop, pas de feu de brouillard, pas de ceintures, pas de clignotant, il fallait tendre le bras pour tourner à gauche et pas l'obligation de se signaler pour tourner à droite, les essuie-glace ne marchent pas à l'arrêt, c'est le cable de compteur qui fait fonctionner les E-G. Vous pensez pourvoir passer le contrôle technique ???? Bien sur , la réglementation s'applique en correspondance de l'année de sortie du Vh.
BON, BASTA, je vais me renseigner en haut lieu.
A+.MIchel